Rapports et publications

Analyse économique

Voir analyses socio-économiques publiées de 2000 à 2009.

Documents du marché

Énoncé de politique environnementale

• Enonce de politique environnement,ale pour les operations et biens de Peches et Oceans Canada

Étude sur la reconversion des phares excédentaires, Canada

Évaluations

Pêches internationales

Plan d'activités du Ministère

Plan de travail du Cardre pour la pêche durable

Plans ministériels

• 2020-21 Plan ministériel
  • État des résultats prospectif 2020-21
  • Liste des tableaux de renseignements supplémentaires
• 2019-2020 Plan ministériel
  • État des résultats prospectif 2019-2020
  • Liste des tableaux de renseignements supplémentaires
• 2018-2019 Plan ministériel
  • État des résultats prospectif 2018-2019
  • Liste des tableaux de renseignements supplémentaires
• 2017-2018 Plan ministériel
  • État des résultats prospectif 2017-2018
  • Liste des tableaux de renseignements supplémentaires
• RPP2016-2017
  • État des résultats prospectif 2016-2017
  • Liste des tableaux de renseignements supplémentaires
• RPP 2015-2016
  • État des résultats prospectif 2015-2016
  • Liste des tableaux de renseignements supplémentaires
• RPP 2014-2015
  • État des résultats prospectif 2014-2015
• RPP 2013-2014
  • États financiers prospectifs 2013-2014
• RPP 2012-2013
  • États financiers prospectifs 2012-2013
  • Information supplémentaire relative au RPP 2012-2013
• RPP 2011-2012
  • États financiers prospectifs 2011-2012
  • Information supplémentaire relative au RPP 2011-2012
• RPP 2010-2011
  • États financiers prospectifs 2010-2011
  • Information supplémentaire relative au RPP 2010-2011
• RPP 2009-2010
• RPP 2008-2009
• RPP 2007-2008
• RPP 2006-2007

Politiques d'entreprise

Programmes de paiements de transfert

• 2010-2011 – Plan ministériel des programmes de paiements de transfert
• 2009-2010 – Plan ministériel des programmes de paiements de transfert

Rapports annuels

• Instruction du gouverneur en conseil à l’intention du sous-ministre de Pêches et Océans : éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères - Rapport annuel 2019
• Loi sur le développement de la pêche - Rapport annuel 2019-20
• Rapport annuel par le Ministre des pêches, des océans et de la Garde côtière canadienne concernant l'administration de la Loi sur la restructuration du secteur des pêches de l'Atlantique pour l'année financière 2019–2020
• Rapport annuel sur la Loi sur l’accès à l’information de 2018-2019
• Rapport annuel sur la Loi sur la protection des renseignements personnels de 2018-2019
• Rapport annuel sur la Loi sur l’accès à l’information de 2017-2018
• Rapport annuel sur la Loi sur la protection des renseignements personnels de 2017-2018

Rapports des comités permanents et réponses du gouvernement

Rapports financiers trimestriels

• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2020
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2019
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2019
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2019
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2018
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2018
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2018
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2017
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2017
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2017
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2016
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2016
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2016
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2015
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2015
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2015
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2014
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2014
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2014
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2013 - version révisée
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2013
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2013
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2012
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2012
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2012
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2011
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2011
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2011

Rapport sur les résultats ministériels (RRM)

• RRM 2018-2019
  • États financiers - pour l'exercice terminé le 31 mars 2019
  • Liste des tableaux de renseignements supplémentaires
• RRM 2017-2018
  • États financiers - pour l'exercice terminé le 31 mars 2018
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
• RRM 2016-2017
  • États financiers - pour l'exercice terminé le 31 mars 2017
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
• RMR 2015-2016
  • États financiers - pour l'exercice terminé le 31 mars 2016
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
• RMR 2014-2015
• États financiers - pour l'exercice terminé le 31 mars 2015
• Tableaux de renseignements supplémentaires
• RMR 2013-2014
  • États financiers - pour l'exercice terminé le 31 mars 2014
• RMR 2012-2013
  • États financiers - pour l'exercice terminé le 31 mars 2013
• RMR 2011-2012
  • États financiers - pour l'exercice terminé le 31 mars 2012
• RMR 2010-2011
  • États financiers - pour l'exercice terminé le 31 mars 2011
  • Information supplémentaire relative au RMR 2010-2011
• RMR 2009-2010
  • États financiers - pour l'exercice terminé le 31 mars 2010
  • Information supplémentaire relative au RMR 2010
• RMR 2008-2009
  • États financiers - pour l'exercice terminé le 31 mars 2009

Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée

Rapports sur les frais

• Modification des frais de permis aux termes de la Loi sur les frais de service
• 2018-2019 – Rapport sur les frais
• 2017-2018 – Rapport sur les frais

Renouvellement de la fonction publique : Nos résultats (2016)

Sommaires des évaluations des facteurs relatifs à la vie privée

Stratégie de développement durable

• Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
• Évaluation environnementale stratégique
• Stratégie fédérale de développement durable : 2017-2020
• Stratégie de développement durable : 2013-2014
  • Stratégie ministérielle de développement durable de 2013-2014 - Rendement
• Stratégie de développement durable : 2012-2013
  • Stratégie ministérielle de développement durable de 2012-2013 - Rendement
• Stratégie de développement durable : 2011-2012
  • Stratégie ministérielle de développement durable de 2011-2012 - Rendement

Vérifications