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Planifier

Dès le début de votre projet dans l'eau ou près de l'eau, pensez au poisson et à son habitat. Vous pourrez ainsi réduire sensiblement l'effort nécessaire pour satisfaire aux exigences réglementaires. Planifier suffisamment à l'avance peut aussi rendre le processus réglementaire plus rapide et plus efficace, tout en protégeant le poisson et son habitat et en respectant les droits des peuples autochtones.

Avant de travailler dans l'eau ou près de l'eau, il est important de comprendre dans quels cas des approbations peuvent être nécessaires et comment les répercussions sur le poisson et son habitat peuvent être évitées ou atténuées.

Soutien précoce

Bureau de la conciergerie pour les grands projets

Comprendre les exigences réglementaires et s'y retrouver dès les débuts du processus de planification.

Mobilisation en amont avec les peuples autochtones

Des pratiques exemplaires de mobilisation doivent être envisagées dès les débuts de la planification du projet.

Outils et listes de contrôle

Lignes directrices et ressources de planification.

Sélections

Pré-vérification de projet

Questions de pré-vérification de projet servent à déterminer si vous devez soumettre une demande d'autorisation.

Carte des espèces aquatiques en péril

Voyez si l'emplacement de votre projet chevauche des zones où se trouvent des espèces en péril.

Permis en vertu de la Loi sur les espèces en péril

Déterminez si vous devez obtenir un permis pour votre projet dans les zones où des espèces aquatiques en péril sont présentes, et apprenez comment présenter une demande.

Pratiques exemplaires

Mesures et procédures visant à éviter ou à atténuer les risques

Mesures et procédures générales d'évitement et d'atténuation qui sont pertinentes pour la plupart des projets.

Codes de pratique

Conditions et mesures visant à compenser les effets néfastes sur le poisson et son habitat.

Pratiques industrielles équivalentes

Conditions et mesures propres à l'industrie qui visent à éviter de nuire au poisson et à son habitat.

Règlement relatif aux ouvrages et eaux visés pour les drains municipaux de l'Ontario

Permet aux municipalités de l'Ontario d'effectuer des activités courantes d'entretien et de réparation sur les drains municipaux existants, moyennant des conditions particulières, sans qu'un examen propre au site soit nécessaire.

Normes techniques

Comment planifier, concevoir et mettre en œuvre certains types de projets courants, ou des éléments de nature courante qui font partie de projets plus grands et plus complexes.

Séquences des effets

Outil servant à déterminer les risques pour le poisson et son habitat ainsi que les mesures d'évitement et d'atténuation à prendre pour les gérer.

Compensation et établissement de réserves d'habitats

Moyens pris pour contrebalancer les effets résiduels des projets sur le poisson et son habitat après l'application des mesures d'évitement et d'atténuation.

Périodes particulières

Planifier la construction et l'exploitation des projets pendant ces périodes pour favoriser la protection du poisson et de son habitat.

Après la planification

Avez-vous utilisé les pratiques exemplaires ci-dessus et déterminé que votre projet nécessite un permis? Si c'est le cas, apprenez le processus de demande.

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