Sélection de la langue

Recherche

Outils pour les administrations portuaires

La Boîte à outils des administrations portuaires contient des renseignements et des ressources visant à aider les administrations portuaires (AP) à exécuter leurs activités de gestion et d'exploitation courantes des Ports pour petits bateaux (PPB). La Boîte à outils contient des documents produits par le Programme des PPB , les AP et d'autres programmes gouvernementaux, ainsi que certains liens externes utiles. Les renseignements de la Boîte à outils visent à aider les AP mais ne doivent en aucun cas être considérés comme des directives ou des conseils par un organisme gouvernemental.

Finance et gestion

Guide de planification des activités
Contient de l'information sur la préparation d'un plan d'activités.
Conseils sur la perception des droits
Fournit des renseignements non officiels sur la façon de percevoir les droits auprès des utilisateurs des ports.
Guide de référence financière
Contient un guide de référence financière et des modèles de rapports pour soutenir les AP.
Information sur la TPS/TVH (bilingue)
Ce document donne de l'information concernant la taxe sur les produits et services / taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) pour les AP.
Recueil
Information pour fournir aux AP les conseils et les connaissances des diverses possibilités d’aide financière.

Environnement

Initiatives ports propres
La série de documents Initiatives de ports propres contient de l'informations sur les plans de gestion environnementale (PGE), un guide de conception des toilettes, les installations de vidange sanitaire et la gestion des eaux de ruissellement.

Entretien et opérations

Manuel des administrations portuaires
Manuels sur l’environnement, les finances, la gouvernance et les opérations.
Programme d’élimination des épaves et des navires abandonnés des Ports pour petits bateaux
Demande de financement pour éliminer et disposer d’épaves et de navires abandonnés dans un port pour petits bateaux.
Lignes directrices et liste de contrôle pour la signalisation
Cette brochure a été produite par Ports pour petits bateaux, régions des Maritimes et du golfe pour encourager les AP à créer et à mettre en œuvre un plan de signalisation pour leurs ports.

Bénévoles et bonne gouvernance

Les comités consultatifs des Port pour petits bateaux — Document d'orientation (PDF, 1,53 Mo)
Information à l'intention des nouveaux membres
Guide pour la transition des AP
Nouvelle Loi canadienne sur les organisations à but non lucrative.

Assurance

Information générale sur les couvertures d’assurances
Comparez les types de couvertures d’assurances offertes aux AP.
Assurance responsabilité civile
Informations, procédures et formulaires pour les AP.
Assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants
Information sur la couverture pour les AP.
Assurance décès et mutilation accidentels, et blessures corporelles
Information sur la couverture pour les AP.
Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Veuillez sélectionner toutes les cases qui s'appliquent :
Date de modification :