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Gabarit de plan de mesure d’urgence environnementale propre à un site (avec réservoirs)

Le document téléchargeable est conçu pour être facilement remplissable et convivial. Aux fins de cette page Web, le texte en caractères gras dans la case ombrée est à titre indicatif. Cela signifie qu'ils expliquent comment remplir le document. Ils doivent être effacés une fois que le PMUE spécifique au site est rédigé. Le texte en police normale dans la case ombrée sont des exemples. Ces textes peuvent être utilisés comme source d'inspiration pour écrire vos textes. Ils sont à effacer une fois le document rédigé.

Résumé

Les Ports pour Petits Bateaux (PPB) constituent un élément essentiel du bien-être économique de nombreuses collectivités côtières du Canada, surtout en ce qui concerne le secteur de la pêche. En raison de leur proximité à divers écosystèmes sensibles, il est important de porter attention à la gestion des matières dangereuses (HAZMAT) sur ces sites. Cela comprend la gestion appropriée des systèmes de stockage de produits pétroliers, y compris les systèmes de distribution de carburant et de stockage d'huiles usées, ainsi que d'autres installations de stockage de HAZMAT. L’objectif de ce Plan de Mesures lors d’une Urgence Environnementale (PMUE) propre à un site est d’éliminer, de réduire ou d’atténuer les répercussions sur la santé, la sécurité et l’environnement d’un rejet non contrôlé, imprévu ou accidentel de contaminants dans l’environnement. Les cinq éléments de la démarche utilisée dans ce PMUE sont la prévention, la préparation, l’intervention, le rétablissement et la déclaration :

1. Prévention : mesures prises pour éliminer ou réduire la probabilité d’une urgence environnementale liée au système de stockage des huiles usagées du port.

2. Préparation : mesures prises avant une situation d’urgence pour assurer l’efficacité de l’intervention.

3. Intervention : mesures prises pour intervenir lors d’une urgence réelle. Ces mesures visent à fournir une intervention contrôlée, efficace et rapide.

4. Rétablissement : mesures prises pour reprendre les activités normales après une situation d’urgence, lesquelles peuvent être des activités à court ou à long terme. L’objectif est de rétablir le fonctionnement normal de l’ensemble des systèmes et des activités portuaires.

5. Déclaration : protocoles pour informer les organismes compétents et le public, en fonction des besoins.

Ce document sert de modèle pour guider les administrations portuaires dans l’élaboration d’un plan de mesure d’urgence environnementale propre à un site. Il est conçu pour être facile à comprendre et à gérer. Il sert également de guide pour aider les administrations portuaires à se conformer aux règlements existants qui s’appliquent aux opérations portuaires. Pour toute autre question, veuillez contacter votre gestionnaire local des PPB. C’est la responsabilité à (insérer personne responsable) à tenir ce document à jour, y compris les renseignements sur les réservoirs et les personnes contacts. Le PMUE doit être placé près du système de stockage et être accessible pendant un évènement d’une urgence environnementale.

Sur cette page

Description du site

Les sections suivantes caractérisent la situation et l’environnement du port, et donnent un aperçu des conditions physiques actuelles du port. Les renseignements présentés ci-dessous servent de résumé de tous les aspects propres au site et sont d’une valeur inestimable pour l’administration portuaire, car ils fournissent des renseignements importants à portée de main, comme la distance par rapport à la ville la plus proche et l’accès au site.

Emplacement et description du site

Les ports de PPB sont situés dans une variété de milieux côtiers qui sont tous considérés comme des zones écosensibles en raison de leur proximité des plans d'eau de surface (c.-à-d. l'habitat du poisson) et en raison des activités commerciales qui se déroulent normalement sur ces sites. Ces plans d'eau, tels que les lacs, les rivières ou autres, sont considérés comme des récepteurs environnementaux puisque les matières déversées s'écoulent généralement dans ces derniers et peuvent y rester. Cela peut être nuisible car les récepteurs environnementaux abritent une multitude d'espèces différentes allant des organismes planctoniques qui constituent la base du réseau trophique marin (et sont essentiels à la santé des stocks de poissons) aux grands mammifères marins.

(Insérer le nom du port) est situé à (Insérer l'adresse du port et la description du site, telles que les informations géographiques, l'emplacement relatif, les coordonnées GPS, les récepteurs environnementaux adjacents au site et des instructions sur la façon d'accéder au site. Autres informations pertinentes en cas d'urgence peuvent aussi être ajouté, dont l’emplacement de bâtiments, de système de stockage, de trousses de déversements et des égouts pluviaux.)

Voici un exemple du paragraphe précédent :

PPB Advocate est situé sur l'autoroute 209, Advocate Wharf, dans le comté de Cumberland, en Nouvelle-Écosse. PPB Advocate est situé dans Advocate Harbour, du côté est de la baie Advocate (baie de Fundy), à l'embouchure du ruisseau Burke, près de l'entrée du chenal Minas. L'entrée du havre peut être située du côté sud de la route 209 et le réservoir de stockage est situé à l'entrée près du stationnement. Les coordonnées GPS du port est 45.346318. -64.804751.

Coordonnées des personnes-ressources du site

Voici une liste de personnes-ressources à contacter en cas d’urgence.

Ce tableau doit être rempli avec des renseignements sur les gestionnaires et autres personnes ou ressources importantes pour tous les employés/utilisateurs. Veuillez mettre à jour ce tableau chaque fois qu’il y a des changements et assurez-vous que tous les utilisateurs du port ont accès à cette liste.

Personnes-ressources en cas d’urgence Numéro de téléphone
Services locaux d’urgence
Incendie 911
Ambulance 911
Service de police 911
Coordonnateur du plan d’urgence de l’administration portuaire
Personne-ressource principale/strong>
(Président de l’administration portuaire) Inscrire les coordonnées
Deuxième personne-ressource
(Gestionnaire du port) Inscrire les coordonnées
Gouvernement
PPB (veuillez préciser la région)
PPB (bureau local)
Inscrire les coordonnées
Ligne d’information d’Environnement et Changement climatique Canada
Entrepreneurs locaux (pour les sites avec réservoir de carburant uniquement)
Fournisseur de carburant
Inscrire les coordonnées
Entrepreneur pétrolier agréé
Inscrire les coordonnées

Planification avant les urgences

On parle d’urgence environnementale lorsque les conséquences d’un déversement sont considérées comme modérées ou élevées, indépendamment de la fréquence ou de la probabilité que le déversement se produise. Cette section donne un aperçu des aspects environnementaux ainsi que des urgences environnementales potentielles qui peuvent survenir. Ces renseignements sont importants pour le développement du PMUE, car la planification sera basée sur ces urgences potentielles. Notez que, selon la loi, tous les sites qui ont un système de réservoirs de stockage réglementé ou des substances réglementées à des quantités égales ou supérieures aux seuils spécifiés par la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999), sont tenus d’avoir un PMUE pour ce site. Ce PMUE devrait être testé chaque année (sur le terrain ou dans le cadre d’un exercice de simulation) afin de s’assurer que les procédures, les rôles et les responsabilités sont bien compris par le personnel d’intervention. Les essais doivent également être documentés pour référence future. Le PMUE doit également être sur place et disponible à proximité des installations où les urgences environnementales sont le plus susceptibles de se produire. Une formation de sensibilisation doit également être organisée pour s'assurer que chaque utilisateur de ce type de système est conscient du contenu du PMUE.

Urgences environnementales potentielles

Puisque nous savons qu’une urgence environnementale sur le site consiste en un déversement avec un risque moyen à élever, il est important de savoir quelle substance peut être déversée sur le site et créer ce type d’événement. Voici une courte liste de substances :

Compte tenu de la présence de ces substances, il est important d’être conscient des activités qui peuvent entraîner un déversement accidentel. Les incidents/activités suivants sur le site pourraient entraîner une urgence environnementale causée par les substances susmentionnées :

Tous les scénarios de déversement susmentionnés sont préoccupants pour l’environnement et doivent être considérés comme importants dans le cadre du présent PMUE.

Aspects environnementaux liés aux urgences environnementaux

Comme les PPB se trouvent dans différents types d’environnements et que de nombreuses activités qui se déroulent sur place, de nombreux aspects environnementaux peuvent être associés à ces sites. Ces aspects comprennent une interaction directe entre les activités et les récepteurs environnementaux. Cette section donne une vue d’ensemble de ces aspects. Aussi, elle leurs donne une définition et déterminent les installations liées à ceux-ci.

Réservoirs de stockage (carburant ou huile usagée)

L’huile usagée est un liquide combustible et toxique. Elle est classée comme un danger modéré pour la santé, un danger modéré d’inflammabilité et un danger négligeable de réactivité. Elle peut s’enflammer par la chaleur, par des étincelles ou par des flammes. Comme les hydrocarbures, le carburant, dont l’essence, le mazout ou le diesel, est une matière combustible et toxique. Généralement très inflammable, le carburant peut provoquer certains effets sur la santé lorsque les gens y sont exposés, comme des maux de tête, des nausées et des éruptions cutanées. En raison de sa grande volatilité, le carburant peut contribuer à la pollution atmosphérique lorsqu’il est déversé dans l’environnement. En raison de leurs propriétés physiques et chimiques, ces matières dangereuses peuvent avoir des effets majeurs sur les milieux aquatiques, tels que la destruction de certaines plantes aquatiques, la perturbation des ressources alimentaires pour certaines espèces animales et même des problèmes de reproduction pour certaines autres espèces.

En raison de la possibilité de déversements, il est important que les utilisateurs soient conscients de la présence de ces réservoirs et qu’ils fassent attention à leur environnement. Il est également important que la personne chargée de l’installation ou de la mise hors service de ces types d’installations obtienne les autorisations nécessaires et dispose de dessins de récolement estampillés. La détection des fuites doit également être effectuée de manière appropriée afin de s’assurer qu’aucune contamination indésirable n’est créée. De même, pour les réservoirs de stockage, n’oubliez pas de prévoir un espace d’air de 10 % lors du remplissage, afin de permettre l’expansion des liquides à des températures plus élevées. Le tableau ci-dessous donne un aperçu des réservoirs de stockage sur le site et de leurs renseignements d’enregistrement. N’oubliez pas de tenir ces renseignements à jour. (S’il n’y a pas de réservoirs de stockage sur le site, veuillez indiquer S.O.)

No de système Numéro d’identification d’Environnement et Changement Climatique Canada (si applicable) Caractéristiques du système de stockage Produit * Volume du réservoir (L) Emplacement, type et dispositifs de confinement des déversements Description de la zone environnante (inclure les récepteurs environnementaux)
           
           
           

* Une fiche de données de sécurité (FDS) pour ces produits se trouve à l’annexe B. Vous y trouverez des informations importantes concernant le produit, telles que le stockage et la manipulation appropriés, les premiers secours, les équipements de protection individuelle (EPI) adéquats, la compatibilité avec d'autres produits, l'inflammabilité, etc.

Pour chaque produit présent sur le site, une FDS doit être incluse dans ce PMUE. Cela permet de s'assurer que les informations sur les premiers soins et les interventions en cas de déversement du produit sont facilement disponibles en cas d'urgence, y compris les EPI requis. Ces fiches doivent être ajoutées dans la section des annexes (annexe B). Les fiches signalétiques des huiles et carburants usagés se trouvent sur le site Web de PPB dans la section des outils pour les administrations portuaires.

Autres Matières dangereuses

Des matières dangereuses, telles que des peintures, du glycol et des solvants, sont utilisées pour de nombreuses activités sur le site. Ces matériaux présentent un danger, non seulement pour l’environnement, mais aussi pour la santé des utilisateurs, car ils peuvent se déverser dans l’environnement et engendrer différentes conséquences, telles que la possibilité de réactions dangereuses, la corrosion de différents matériaux et la contamination de sites. Le tableau ci-dessous a pour but de donner un aperçu des lieux de stockage de ces matières dangereuses et de la zone environnante. (S’il n’y a pas d’installation de stockage de matières dangereuses sur le site, veuillez indiquer S.O.)

Lieu de stockage des matières dangereuses Produit(s) * Quantité (moyenne) Zone environnante (si le stockage se fait à l’extérieur d’un bâtiment)
       
       

* Une FDS pour ces produits (uniquement ceux qui sont habituellement utilisés sur le site) se trouve à l’annexe B.

Tout comme pour le carburant et les huiles usagées, des fiches signalétiques doivent être ajoutées en annexe (annexe B) à ce PMUE pour les matières dangereuses fréquemment utilisées sur le site.

Prévention

Un once de prévention vaut plus qu’une livre de la guérison. Cela vaut non seulement pour notre propre santé, mais aussi pour l’environnement. C’est pourquoi il est important de conserver de bonnes procédures d’entretien et d’exploitation pour les installations qui présentent des risques d’urgence environnementale et de former les utilisateurs à réduire ces facteurs de risque d’urgence environnementale. Il s'agit notamment de disposer d'une signalisation opérationnelle et d'une signalisation d'intervention en cas de déversement pour s'assurer que les utilisateurs ont les informations appropriées à portée de main.

Procédures d’exploitation et d’entretien

L’entretien et l’exploitation inappropriés ou inefficaces des équipements sur le site peuvent augmenter le risque d’urgence environnementale, en particulier pour les équipements de produits pétroliers et de produits apparentés.

Afin de s’assurer que le risque est réduit au minimum, les mesures suivantes doivent être suivies par tout le personnel sur le site :

Exigences en matière de formation

De nombreux types de formation peuvent être proposés sur diverses questions environnementales. Cela peut inclure le SIMDUT et le transport de marchandises dangereuses. Étant donné que ces types de formation diffèrent d’une région à l’autre, contactez votre gestionnaire local des PPB pour savoir quelle formation est requise, quelle formation est recommandée et comment documenter cette formation. Après discussion avec le gestionnaire, un court texte doit être rédigé pour décrire cette formation. En voici un exemple :

La formation associée à ce PMUE consistera principalement en un examen et en une prise de connaissance générale du PMUE (formation et sensibilisation), le plan de gestion environnementale spécifique au site (surtout pour les pratique optimales de gestions de l’environnement), de la liste des personnes-ressources en cas d’urgence, ainsi que de l’emplacement et de l’utilisation sur place de l’EPI et des ressources.

Le coordonnateur du PMUE (président de l’administration portuaire) veillera à ce que tout le personnel du site et les entrepreneurs participant à l’exploitation, à l’inspection ou à l’entretien du système de stockage et des lieux de stockages des HAZMAT, ainsi que tous les entrepreneurs engagés par l’administration portuaire, connaissent l’emplacement et l’utilisation des EPI et des ressources sur place.

Cela part du principe que les intervenants externes en cas d’urgence (p. ex. les services d’incendie locaux) sont convenablement formés à l’égard de ces interventions d’urgence. Le coordonnateur du PMUE s’assurera qu’une copie du PMUE propre au site est fournie au service d’incendie local pour son information.

Le programme de formation doit être révisé et mis à jour à mesure que des modifications sont apportées au PMUE.

État de préparation

Lorsque la prévention d’une urgence environnementale échoue, il est important d’être prêt à réagir de manière appropriée. N’oubliez pas que la préparation commence par la disponibilité du PMUE à proximité des installations présentant un risque élevé d’urgence environnementale. Il est également important de disposer d'une signalisation appropriée à proximité de ces installations et de la réviser pour s'assurer qu'elle présente les bonnes informations. Enfin, il est important d'être conscient de son environnement, notamment lorsqu'il s'agit de connaître l'emplacement des récepteurs environnementaux à proximité afin que le déversement ne s'y rend pas.

Santé et sécurité

La première étape de toute procédure d’intervention consiste en l’évaluation du danger pour la santé humain. S’il n’existe aucun danger imminent, le personnel d’intervention peut commencer à traiter l’urgence environnementale. Toutefois, si un danger imminent est détecté, le personnel doit être prêt à agir pour protéger la vie humaine, par exemple en utilisant les équipements appropriés ou même en évacuant la zone. Il est donc important de suivre attentivement les étapes de la section 3.3.1 pour évaluer qui répond à l’urgence et d’utiliser l’EPI approprié (décrit dans la section 3.2.2) pour la situation. Assurez vous de consulter les fiches signalétiques respectives, car elles décrivent les risques associés aux produits (voir l’annexe B).

Trousse de lutte contre les déversements et EPI

La trousse de lutte contre les déversements et l’EPI doivent être placés dans toutes les zones où il existe un risque de déversement, comme celles où se trouvent des réservoirs de stockage ou des matières dangereuses. La trousse de lutte contre les déversements doit être étiqueté de manière à pouvoir être facilement identifié; les étiquettes doivent être lisibles et bien visibles. L’emplacement de la trousse de lutte contre les déversements est indiqué sur le plan du site (voir l’annexe A).

Chaque zone écologiquement sensible doit disposer d’une trousse de lutte contre les déversements qui contient le matériel approprié pour nettoyer le produit dangereux. Chaque trousse de lutte contre les déversements doit contenir une liste de son contenu afin d’indiquer les matériaux spécifiques à cet équipement particulier; cela facilitera également les inspections de l’équipement. Ces équipements de lutte contre les déversements devraient être spécifiques à un certain matériau qui représente une menace d’urgence environnementale. Il est recommandé d’utiliser une languette à ouverture rapide pour indiquer quand les équipements de lutte contre les déversements ont été ouverts. Se reporter à la FDS pour les problèmes de sécurité spécifiques (annexe B). En outre, le site doit être équipé de fournitures de premiers soins, telles que des bassins oculaires et des trousses de premiers soins, ainsi que d’extincteurs appropriés.

Il est également important de disposer de certains EPI sur place pour les différents types de déversements. Voici quelques exemples d’EPI

Référer au SDS afin de se renseigner sur les EPI spécifique (Annex B)

Les personnes qui interviennent sur le lieu du rejet/déversement doivent porter l’EPI requis. Étant donné la variété des substances et des scénarios d’incidents potentiels, assurez-vous que l’équipement d’intervention et les EPI adéquats se trouvent sur le site, dans un endroit facilement accessible, à proximité des zones où le risque d’incident est élevé et que le personnel susceptible d’intervenir en cas d’incident est familiarisé avec l’utilisation des EPI. Des EPI se trouvent souvent dans les équipements de lutte contre les déversements situés près des réservoirs de stockage et des matières dangereuses.

Chaque zone où se trouvent des réservoirs de stockage de carburant ou d’autres risques environnementaux doit être évaluée chaque année pour s’assurer que la trousse de lutte contre les déversements est appropriée (contient les matériaux nécessaires au nettoyage du produit dangereux) et qu’il est situé à proximité de la zone à haut risque.

Voici une liste pour chaque trousse de lutte contre les déversements sur place :

Il est important de préparer des équipements de lutte contre les déversements pour répondre spécifiquement aux urgences environnementales qui peuvent survenir. C’est pourquoi il convient de dresser une liste, placée dans cette section du PMUE, de tous les types d’équipements de lutte contre les déversements pour chaque urgence environnementale potentielle. En voici un exemple :

Trousse de lutte contre les déversements – EPI pour le carburant

Quantité Article
1 Baril de plastique suremballé de 205 litres avec bouchon vissé
2 Lunette de sécurité
1 paquet Gants en nitrile de grande taille
10 Sacs transparents jetables de 50 à 60 gallons et attaches
1 rouleau Ruban jaune d’avertissement
2 Sacs de 20 à 25 livres de matériau granulaire absorbant
150 Tampons absorbants pour huile seulement de 43 sur 48 centimètres (blancs)
12 Barrages absorbants de 7,5 cm sur 122 cm
6 Barrages absorbants de 7,5 cm sur 244 cm
2 Barrages absorbants de 12,7 cm sur 610 cm
2 Bouchage époxy à usage unique pour les réservoirs d’huile (exemple : 2 bâtons ou 2 tubes à usage unique ou 2 petits tubes)
1 Pelle pliante/rabattable
2 Cônes de signalisation orange
1 Couvercle de drain en néoprène (90 à 100 cm2)
1 Feuille d’instructions pour le nettoyage d’un déversement d’hydrocarbures, apposée sur le dessous du bouchon vissé (en Français et en Anglais). Le contenu de l’équipement doit également être indiqué en Anglais et en Français

Intervention d’urgence

En cas d’urgence environnementale, les utilisateurs sur place devront déterminer le niveau d’intervention requis. Contactez le coordinateur du PMUE, qui assumera les rôles et responsabilités en cas d’urgence.

Lorsqu’une urgence environnementale survient, il est important de commencer par évaluer la situation. Tout d’abord, déterminez les produits concernés, vérifiez la nature du danger à l’aide des fiches signalétiques et appliquez toutes les procédures de sécurité applicables (y compris l’évacuation de la zone si nécessaire). Deuxièmement, coupez ou isolez la source du danger, si possible, si vous pouvez le faire sans danger et si vous avez la formation appropriée. Ne jamais entrer seul dans la zone touchée. Chercher de l’aide d’autres membres du personnel qualifiés et communiquer avec le coordonnateur du plan d’urgence, qui doit déterminer à son gré les mesures suivantes à entreprendre;

La deuxième étape consiste à déterminer le niveau d’intervention requis, car certaines urgences sont plus dangereuses que d’autres. L’organigramme ci-dessous donne un aperçu des niveaux d’intervention et des critères de décision.

Niveau 1 : Si vous avez été formé, nettoyez le déversement.
Niveau 2 : Une équipe d’intervention interne qualifiée sur le site interviendrait en cas de déversement (applicable aux sites disposant d’une équipe d’intervention interne). La personne qualifiée en dehors des heures de travail ou la fin de semaine serait la personne en disponibilité.
Niveau 3 : Le déversement ne peut être arrêté et maîtrisé de façon sécuritaire. Appelez une aide extérieure (p. ex. le service des incendies).

À tous les niveaux, il faut aviser les autorités, au besoin. S’il s’agit d’un déversement pouvant nuire au public ou le mettre en danger, le personnel du site doit alors assurer la coordination avec les services locaux d’incendie et de police pour établir des zones d’isolement et d’évacuation.

N’intervenez pas s’il y a un danger imminent; attendez qu’arrive l’équipe d’intervention d’urgence. Suivez ces étapes pour essayer de contrôler le déversement :

Si un déversement se produit dans l’atmosphère (p. ex. fuite d’une bouteille de gaz comprimé, rejet d’une substance appauvrissant la couche d’ozone par un système de conditionnement d’air qui fuit, rejet d’amiante, fuite de gaz naturel), prenez les mesures suivantes :

Intervention d’urgence – carburant ou huile usagée

Voici les mesures à prendre lors d’un déversement de carburant ou d’huile usagée :

Intervention d'urgence – Déversement de Produits pétroliers ou huile usagée
Étape Intervention Responsable
1 Déterminez s'il existe une menace pour la santé humaine ou la sécurité (c.-à-d. des vapeurs explosives ou des risques d'incendie). S'il y a une menace, évacuez et isolez la zone. Personne détectant le déversement (tous)
2 S'il y a une menace pour la santé ou la sécurité humaine, évacuez et isolez la zone.
3 Personne-ressource :
i) Coordonnateur du plan d'urgence : (insérer le numéro de téléphone) (Personne-ressource principale) ou (insérer le numéro de téléphone) (Deuxième personne-ressource)
ii) Centre de déclaration des déversements régional : (insérer le numéro de téléphone)
4 Éliminez les dangers potentiels (c.-à-d. les vapeurs explosives ou les risques d'incendie), le cas échéant. Personnes formées à la lutte contre les déversements d'hydrocarbures
5 Prenez des mesures immédiates pour contenir le déversement ou l'arrêter à la source. Utilisez un barrage flottant de la trousse de lutte contre les déversements et des tampons absorbants pour huile seulement pour absorber les polluants de surface. NE VOUS EXPOSEZ JAMAIS AU DANGER.
6 Empêchez le produit déversé de pénétrer dans les égouts, fossés et récepteurs environnementaux.
7 Signalez immédiatement le déversement au Centre régional d'intervention en cas de déversement en vous référant à la section sur le RÉTABLISSEMENT APRÈS INCIDENT.
8 Suivez toutes les instructions données par le Centre régional d'intervention en cas de déversement.
9 Contactez les services d'urgence locaux, si nécessaire.
10 Enregistrez immédiatement tous les événements, remplissez le rapport d'incident applicable et envoyez une copie à PPB et aux autorités compétentes. Coordonnateur du plan d'urgence
11 Assurez-vous que les matériaux de confinement des déversements sont éliminés conformément aux règlements applicables.
12 Coordonnez d'autres évaluations/plans d'assainissement environnementaux du site, si nécessaire.

Les images ci-dessous illustrent comment contenir un déversement de carburant et/ou d’huile usagée (produits à base de pétrole).

Déversement sur le solde produits pétroliers ou d’huile usée

Déversement de produit pétrolier ou d’huile usagée dans un fossé ou un cours d’eau étroit à faible débit

Déversements de carburant ou d’huile usagée se déplaçant de la terre vers l’eau

Lorsqu’un rejet de produit pétrolier a le potentiel de migrer de la terre vers l’eau (c’est-à-dire de la terre vers l’océan, un cours d’eau, un lac, un étang), la réponse la plus appropriée sera d’estimer les dimensions, le taux d’écoulement de l’eau et la morphologie des berges.

Évitez de diriger le liquide libéré ou déversé vers le système de drainage. Interventions possibles :

Intervention d’urgence – Autre matières dangereuses

Comme le montre la section 2, les urgences environnementales peuvent être causées par des déversements d'autres matières dangereuses, comme des solvants, des acides ou de l'eau de Javel. Étant donné que de nombreuses matières dangereuses peuvent être présentes sur le site, il est important d'avoir une FDS (annexe B) pour chacun d'entre eux qui sont régulièrement utilisés sur le site. Par conséquent, lors d'une intervention en cas de déversement autre que d'huile ou de carburant, la section sur les déversements dans la FDS de la matière dangereuse renversé servira de guide sur la façon d'intervenir. Il est important de suivre la réponse spécifique à la matière car ils peuvent y avoir des effets différents sur la santé selon les différentes matières et avoir des réponses différentes les uns des autres.

Divulgation de renseignements au public

En général, il n’est pas nécessaire de divulguer des renseignements au public en cas de déversement ou d’incendie dans le port, en raison de la faible probabilité de répercussions sur le public. Il est toutefois possible, à la suite d’une évaluation initiale de l’incident et la détermination du plan d’action approprié, que l’administration portuaire ou les intervenants professionnels tels que la police ou les pompiers décident qu’il est nécessaire d’informer le public, d’évacuer immédiatement les occupants des bâtiments adjacents ou de retirer les navires à proximité. Voici les mesures à prendre dans une telle situation :

Les notifications d’urgences ou d’événements environnementaux et le transfert d’informations aux autorités compétentes sont essentiels pour une supervision rapide et efficace de l’intervention, le cas échéant.

Rétablissement après incident

Les déversements de matières ou de déchets dangereux, tels que les hydrocarbures, les huiles usagées, les peintures et les solvants, sont considérés comme étant de faible ampleur uniquement s’ils peuvent être contrôlés, absorbés et nettoyés à l’aide de l’équipement disponible sur place, comme la trousse de lutte contre les déversements. Pour les déversements plus importants, des services professionnels de rétablissement après déversement seront nécessaires.

Tous les déversements qui entraînent un rejet dans l’environnement doivent être immédiatement signalés au centre régional d’intervention en cas de déversement. Après un incendie ou un rejet de produit sur le site, diverses mesures peuvent être nécessaires :

Il est important de nettoyer les dégâts environnementaux et d’y remédier après une urgence. Les dommages environnementaux sont l’impact de la pollution sur l’environnement biophysique. Tout produit déversé ou rejeté doit être récupéré rapidement pour limiter sa migration ou sa propagation, en tenant compte des propriétés du produit, des conditions météorologiques et du terrain environnant. Si ces contaminants ne sont pas récupérés, d’autres problèmes peuvent survenir, comme la création de sites contaminés.

Une fois le rejet contenu, les opérations de rétablissement doivent être effectuées en toute sécurité et aussi rapidement que possible. Tout produit déversé doit être retiré du sol et de l’eau afin de réduire le risque de migration des contaminants. L’opération de rétablissement consiste à ramasser, nettoyer et stocker temporairement la substance déversée et les absorbants utilisés (n’oubliez pas que tous les absorbants utilisés pour récupérer une matière dangereuse est considéré comme un déchet dangereux).

Les déchets doivent être conservés dans un endroit sûr conçu pour le stockage des déchets dangereux. Veillez à ce que tous les déchets soient stockés de manière à réduire le risque de nouveaux déversements et/ou l’impact sur l’environnement, la santé humaine et la sécurité. Les matériels de nettoyage et les sacs de stockage se trouvent dans les équipements de lutte contre les déversements.

Enfin, assurez-vous que le matériel contaminé soit correctement éliminé par des professionnels certifiés. De plus, cette élimination doit être documentée et conservée pendant au moins 5 ans.

Déclaration

Dans le cas d'un déversement de plus de 100 L de produits pétroliers, un avis par téléphone doit être donné et suivi d'un rapport écrit à Environnement et Changement climatique Canada. Pour les systèmes de stockage, les exigences relatives au rapport écrit sont décrites à l'article 41 du Règlement sur les systèmes de stockage de produits pétroliers et de produits apparentés. Pour autres type d'urgence environnementales, ce sera le Règlement sur les urgences environnementales qui seront appliqués. Ce type de rapport sera rédigé par le MPO/PPB, mais l'aide de l'administration portuaire sera nécessaire pour le remplir.

En outre, après une urgence environnementale, le MPO/PBB est chargé de remplir un rapport d’incident environnemental. Ce rapport donnera un aperçu de l’urgence environnementale afin que toutes les personnes concernées puissent avoir une meilleure idée de la façon dont l’événement s’est produit. Cela aidera également à prévenir de futures urgences environnementales.

Mesures à prendre après une urgence

Une fois que tout est terminé, il est important de tirer les leçons des erreurs passées et de veiller à ce que ce genre d’événements ne se reproduise plus. Les étapes ci-dessous montrent comment réagir correctement après une urgence :

Assurez-vous que les équipements de lutte contre les déversements utilisés lors d’un déversement sont réapprovisionnés avant de les ranger.

Rôles et responsabilités

Les biens portuaires appartiennent au gouvernement fédéral et un bail définit la relation entre PPB et chaque administration portuaire. Bien que la gestion et l’exploitation quotidiennes de la plupart des ports de PPB aient été déléguées aux administrations portuaires, PPB conserve la responsabilité globale de l’intendance environnementale.

PPB respecte et reconnaît chaque administration portuaire comme une entité juridique distincte bénéficiant de la liberté et d’indépendance, laquelle peut donc prendre ses propres décisions et assumer la responsabilité de ses actes. PPB permet aux administrations portuaires de chercher des occasions d’affaires pour promouvoir leurs intérêts, comme la propriété de systèmes de stockage de produits pétroliers. Cette autorisation est assujettie à la conformité avec l’ensemble des lois, des codes et des règlements fédéraux, provinciaux et municipaux.

Le personnel et les groupes clés impliquées dans la mise en œuvre de ce plan d’urgence comprennent :

Les rôles et responsabilités de chacun de ces membres du personnel ou groupes en ce qui concerne la mise en œuvre du plan d’urgence sont les suivants :

Le conseil d’administration de l’administration portuaire

Coordonnateur du PMUE

Le personnel qui exploite et maintien le réservoir de stockage et les systèmes de distribution

Services d’urgence locaux

Annexe A : Plan du site

Le plan du site peut se présenter sous plusieurs formes. La clé est de pouvoir localiser chaque installation sur le site, y compris les réservoirs de stockage, les équipements de lutte contre les déversements et les collecteurs d’eaux pluviales. En voici un exemple :

Annexe B : Fiches de données de sécurité

Cette section est consacrée aux fiches de données de sécurité. Veuillez évaluer quels types de produits sont utilisés sur le site et ajouter les fiches signalétiques respectives dans cette section. Les fiches signalétiques des huiles et carburants usagés sont disponibles sur le site Web de PPB (Outils pour les administrations portuaires).

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