Normes

Les normes fournissent des directives claires sur la manière de concevoir, de mettre en œuvre, d’entretenir de surveiller et de démanteler les mesures d’atténuation particulières qui font partie de votre projet.

Versions finales des normes

• Confinement d’une aire de travail dans l’eau

Normes provisoires

• Capture et relocalisation des poissons
• Grillages à poissons à l’entrée des prises d’eau
• Planification du contrôle de l’érosion et des sédiments en milieu terrestre

Utilisation d’une norme

Si vous prévoyez utiliser une norme, faites-y référence dans votre :

• demande d’examen
• demande d’autorisation

Sections des normes

1.0 À propos de la présente norme

Cette section décrit l’objectif de la norme et les règles générales d’application.

2.0 Guide de l’utilisateur

Cette section énumère les types de projets auxquels la mesure d’atténuation s’appliquerait et la manière d’utiliser la norme, le cas échéant.

Autres sections

Ces sections décrivent les méthodes et les approches que vous pouvez utiliser pour appliquer la norme. Il y a également un glossaire qui vous permettra de comprendre les termes clés.

Lien connexe

• Codes de pratique