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Cadre de contribution de sciences des écosystèmes et des océans

Appel ouvert à propositions

La période de soumission pour l'appel à propositions ouvert 2021-22 est maintenant terminée.

Pêches et Océans Canada (MPO) accorde du financement au renforcement de l’expertise en science et technologie des océans et des eaux douces, dans des domaines qui appuient la mission du Ministère d’améliorer sa compréhension des milieux océaniques et d’eaux douces, afin de mieux protéger, soutenir et restaurer les ressources halieutiques et leurs écosystèmes aquatiques.

Le MPO est à la recherche de projets de recherche scientifique et d’activités connexes qui soutiennent la prise de décisions fondées sur des données probantes et favorisent la connaissance publique de la santé des écosystèmes marins et d’eau douce. Les projets admissibles sont les projets de collecte et d’intégration de données scientifiques, de surveillance des océans et des eaux douces, d’analyses, de modélisation, de vérification d’hypothèses, de renforcement des capacités scientifiques (bénéficiaires autochtones seulement), et de communication scientifique à l’appui de la connaissance des océans.

Domaines prioritaires pour 2021-2022

Montant maximal de financement par projet et durée des projets

Les demandeurs admissibles peuvent soumettre un projet pour obtenir un financement maximal de 300 000 $ pour toute la durée du projet. Les projets pluriannuels seront pris en considération, jusqu’à une durée maximale de trois (3) ans. Veuillez noter que les projets dans le cadre de «Recherches en appui aux interventions en cas de déversement d’hydrocarbures » prioritaire doivent être complétées avant le 31 mars 2022.

Demandeurs admissibles

Les bénéficiaires admissibles sont les organisations scientifiques engagées dans la gestion, la conservation, la protection et la promotion des océans et des eaux douces, y compris :

  • les établissements canadiens d’enseignement postsecondaire;
  • les organisations non gouvernementales canadiennes;
  • les groupes autochtones;
  • les gouvernements provinciaux et territoriaux ainsi que les administrations municipales;
  • les entreprises et l’industrie, y compris les associations;
  • les groupes communautaires;
  • les organismes sans but lucratif canadiens;
  • les gouvernements étrangers et les organisations non gouvernementales internationales;
  • les établissements d’enseignement étrangers; et
  • les administrations portuaires.

Veuillez noter :

Pêches et Océans Canada ne peut pas collaborer ni faire partie d’une équipe de projet dans le cadre d’une proposition de projet présentée aux fins d’examen. Selon la Politique sur les paiements de transfert, le gouvernement ne peut pas recevoir de biens, de services, d’actifs ni d’avantage direct après un paiement de transfert. Cette restriction empêche le gouvernement de collaborer avec les bénéficiaires de contributions dans le contexte de projets financés.

Guides et aide pour les projets.

Coûts admissibles

Les paiements versés aux bénéficiaires peuvent être utilisés pour compenser les coûts raisonnables des projets sur lesquels portent les accords de contribution (coûts admissibles), soit :

  • les salaires, les traitements, les allocations et les autres coûts de main-d’œuvre;
  • les avantages obligatoires des employés;
  • les honoraires;
  • la location de véhicules motorisés (voitures, camions, véhicules tout-terrain, motoneiges, moteurs hors-bord), de bateaux, de remorques à bateau et de remorques requis pour la réalisation des projets financés (« véhicules motorisés et équipement »). Notez que pour toute demande d’achat de véhicules automobiles, il faut clairement démontrer la nécessité du projet, ainsi que l’optimisation des ressources de l’État, lorsqu’on les compare à une entente comparable de location ou de crédit-bail;
  • les coûts d’achat d’équipements et d’instruments de laboratoire et de terrain, y compris des hydrophones et des équipements de surveillance similaires, à l’exclusion de véhicules motorisés;
  • les frais de location et d’entretien d’équipements et d’instruments de laboratoire et de terrain;
  • les coûts de location de locaux (laboratoire, salles, espace de travail, installations, etc.);
  • les frais de déplacement et frais connexes (selon la Directive sur les voyages du Conseil national mixte);
  • les coûts d’inscription pour la participation à des ateliers, des congrès, des réunions et des symposiums;
  • les coûts de publication;
  • les coûts de communication;
  • les coûts associés aux conférences et aux symposiums;
  • les coûts de gestion des données;
  • les coûts du matériel et des fournitures;
  • les droits d’accès à des équipements et à des navires;
  • les frais administratifs généraux jusqu’à concurrence de 15 % de tous les autres coûts admissibles du projet;
  • les autres coûts qui appuient directement la recherche scientifique et les activités scientifiques connexes, approuvés au préalable par Pêches et Océans Canada jusqu’à concurrence de 10 % du total des coûts admissibles; et
  • d’autres coûts admissibles seulement aux organisations ou aux groupes autochtones :
    • les honoraires, articles, cadeaux ou festins cérémoniels.

Soutien aux requérants admissibles

  • L’aide du MPO aux organisations et aux groupes autochtones peut représenter 100 % des coûts admissibles par projet.
  • L’aide du MPO aux organismes sans but lucratif et aux groupes communautaires canadiens qui comptent quatre employés permanents ou moins, y compris aucun employé (0), peut représenter 100 % des coûts par projet. Sinon l’aide du MPO ne doit pas dépasser 75 % des coûts admissibles par projet.
  • L’aide du MPO aux entreprises et à l’industrie, y compris les associations commerciales et industrielles, ne doit pas dépasser 50 % des coûts admissibles par projet.
  • L’aide du MPO à tous les autres bénéficiaires ne doit pas dépasser 75 % des coûts admissibles par projet.

Pour les entreprises et les industries bénéficiaires, y compris les associations commerciales et industrielles, l’aide gouvernementale canadienne totale (c.-à-d. fédérale, provinciale, territoriale et municipale) maximale pour les mêmes coûts admissibles ne doit pas dépasser 50 % des coûts totaux admissibles par projet.

Pour tous les autres bénéficiaires, y compris les administrations portuaires, l’aide totale fournie par les gouvernements (fédéral, provinciaux et territoriaux) et les administrations municipales du Canada pour les mêmes coûts admissibles par projet peut atteindre 100 %.

Comment présenter une demande

Les bénéficiaires admissibles qui souhaitent être pris en considération pour un soutien financier doivent soumettre une proposition indiquant le domaine prioritaire pour lequel ils font une demande en utilisant les formulaires de demande fournis.

Cliquez ici pour télécharger les formulaires de demande. Pour savoir comment remplir une demande de projet, consultez le guide sur les demandes de projets. Pour consulter les questions fréquemment posées, rendez-vous à la rubrique Foire aux questions et réponses.

Si vous avez des questions concernant les possibilités de financement ou la manière de remplir la demande, veuillez communiquer avec nous, à l’adresse : OPC-BPC@dfo-mpo.gc.ca.

Une fois remplie, veuillez soumettre votre demande à l’adresse OPC-BPC@dfo-mpo.gc.ca, au plus tard à la date limite de dépôt des demandes. D'autres possibilités de financement seront affichées sur ce site Web dès qu'elles seront disponibles.

Date limite pour présenter une demande

La période de soumission pour l'appel à propositions ouvert 2021-22 est maintenant terminée.

Réponse à la demande

En raison du grand nombre de demandes que nous prévoyons, nous ne sommes pas en mesure d’apporter une réponse détaillée à chacune des propositions de projets. Toutes les décisions relatives aux propositions de projets sont définitives. Seuls les candidats retenus seront informés des décisions relatives aux projets. Il est de la responsabilité du demandeur principal de s'assurer que la demande est complète et que nous avons une compréhension claire et précise du projet.


Contaminants

Pêches et Océans Canada se sert de données scientifiques probantes pour faciliter la gestion efficace des pêches, des océans et d’autres écosystèmes aquatiques au Canada.

Le Ministère travaille avec des partenaires externes pour acquérir des connaissances sur les effets biologiques des contaminants sur les organismes aquatiques.

Vous trouverez de l’information sur les projets de recherche en cours et antérieurs ici.

Objectif

Dans le cadre du présent appel de projets, on sollicite des propositions de projets de recherche qui portent sur une des trois priorités présentées ci dessous. Les projets de recherche doivent se concentrer sur l’acquisition de connaissances sur les effets biologiques des contaminants sur les poissons et les populations de poissons, ce qui peut comprendre les effets indirects sur d’autres organismes importants, comme des espèces proies ou des espèces contribuant à la structure de l’habitat (ex. plantes aquatiques). Les demandeurs sont encouragés à considérer la pertinence écologique et environnementale dans leurs approches.

Priorités

  1. Il est nécessaire d’acquérir des connaissances sur l’incidence du 6PPD quinone et d’autres produits de transformation sur les populations de salmonidés du Canada et sur la détermination des mécanismes d’action. De plus, il serait utile d’avoir plus d’information sur la toxicité des produits de transformation du 6PPD pour d’autres espèces aquatiques.
  2. Des pesticides d’usage courant peuvent être appliqués en mélanges de plusieurs ingrédients actifs et aussi avec des adjuvants. Une fois que ces composés se retrouvent dans l’environnement, ils peuvent se combiner à de nombreux autres contaminants (en particulier des HAP, des produits ignifuges, la caféine, des détergents, mais aussi des éléments nutritifs excédentaires, des métaux, des produits pharmaceutiques et des produits de soins personnels). On sollicite des propositions sur les effets de ces mélanges et le rôle des pesticides et des adjuvants sur les biotes aquatiques non ciblés.
  3. Il est nécessaire d’acquérir des connaissances sur les effets biologiques des désinfectants sur les organismes aquatiques présents à proximité d’un effluent d’eaux usées, pour déterminer les risques pour les écosystèmes aquatiques. Entre autres exemples d’agents antimicrobiens d’usage courant : le triclosan, le triclocarban, le chlorophène, composés d’ammonium quaternaire, le chlorure de benzalkonium.

Science innovante et transformatrice (fonds de partenariat précédent)

Objectif

La collaboration est un élément crucial de la production de connaissances. À une époque où la complexité et l’ampleur des défis auxquels sont confrontés nos océans et nos milieux d’eau douce sont plus pressantes que jamais, il nous incombe de renforcer la collaboration nationale et internationale entre les disciplines scientifiques, les acteurs et les bailleurs de fonds des sciences. Ce domaine prioritaire vise à encourager les projets qui adoptent de nouvelles approches ou développent de nouveaux partenariats dans les activités scientifiques qui sont proposées. Les initiatives doivent être de nature innovante et transformatrice et viser à améliorer le transfert d'expertise, de connaissances et de technologies, à partager l'infrastructure de recherche, à réduire la duplication des efforts et les lacunes en matière de connaissances, et à renforcer la capacité globale du Canada en matière de science et de technologie des océans et des eaux douces.

Vous trouverez de l’information sur les projets de recherche en cours et antérieurs ici.


Habitats d’eau douce

Pêches et Océans Canada mène des recherches sur l’eau douce pour comprendre les liens entre le poisson et son habitat, ainsi que les répercussions des activités sur l’habitat d’eau douce. La recherche scientifique peut contribuer à éclairer les décisions prises en vertu de la Loi sur les pêches, notamment en évaluant les répercussions et les facteurs de stress cumulatifs dans les systèmes d’eau douce, et l’efficacité des mesures de gestion. En outre, le MPO soutient les recherches externes contribuant à l’avancée des connaissances scientifiques sur l’habitat d’eau douce.

Objectif

Le MPO vise à soutenir des projets de recherche développés par des organisations extérieures au gouvernement du Canada, qui permettent l’échange d’information et stimulent la connaissance scientifique des habitats d’eau douce, au bénéfice de tous les Canadiens.

Dans le cadre du présent appel à propositions, nous sollicitons des propositions qui font progresser les connaissances sur le poisson d’eau douce et de son habitat dans les basses terres de la baie James, dans le nord de l’Ontario.

Nous invitons en particulier des projets réalisés soit par des groupes autochtones, soit en collaboration avec des groupes autochtones.


Science de l'aquaculture

Pêches et Océans Canada (MPO) finance la recherche scientifique en aquaculture afin d’éclairer la gestion durable de l’industrie de l’aquaculture au Canada. Les résultats de la recherche enrichissent la base de connaissances qui permet de prendre des décisions stratégiques et réglementaires fondées sur la science en ce qui concerne les activités d’aquaculture.

Objectif

Dans le cadre du présent appel de propositions de projets, nous sollicitons des propositions de recherche qui portent sur le devenir et la persistance des pesticides, médicaments et/ou antibiotiques dans le milieu marin et/ou sur les effets biologiques des pesticides, médicaments et/ou antibiotiques sur les organismes marins non ciblés. Les interactions synergiques ou antagonistes entre plusieurs produits et les effets biologiques cumulatifs qui en résultent sont d'un intérêt particulier.

Les projets doivent combler les lacunes en matière de connaissances sur les produits utilisés dans l’industrie canadienne de pisciculture marine.

Les projets comprenant des recherches sur les effets biologiques doivent être axés sur l’acquisition de connaissances relatives aux effets sur les poissonsNote de bas de page 1 et/ou sur les populations de poissons, ce qui peut inclure les effets indirects des répercussions sur d’autres organismes importants, y compris les espèces proies ou celles qui contribuent à la structure de l’habitat (p. ex., les plantes aquatiques).


Décennie des Nations Unies pour les sciences océaniques au service du développement durable

Des fonds sont disponibles pour soutenir les initiatives scientifiques de collaboration qui feront progresser les résultats liés à la Décennie des Nations Unies pour l’océanographie au service du développement durable (« Décennie de l’océan ») (en anglais seulement) grâce à des partenariats avec des partenaires canadiens et internationaux.

Veuillez noter :

Qu’un deuxième appel à propositions pour la Décennie de l'océan pourrait avoir lieu plus tard en 2021. Détails à suivre.

Objectif

Le plan de mise en œuvre global de la Décennie définit quelques enjeux. Alors qu’on continue de préciser les priorités de la Décennie, on invite les demandes à présenter des propositions qui portent sur un ou plus d’un des enjeux et qui font la promotion des efforts nationaux ou collaboratifs de divers partenaires. Pour être prises en considération, les propositions doivent être axées sur la science, concorder avec le mandat de Pêches et Océans Canada et comprendre un volet décrivant de quelle façon les résultats du projet seront mobilisés et communiqués.


Recherches en appui aux interventions en cas de déversement d’hydrocarbures

Pêches et Océans Canada (MPO) fournit des preuves issues de la science afin d’appuyer les interventions en cas de déversement d’hydrocarbures dans les milieux marins au Canada.

Le Ministère appuie la recherche et le développement auprès de partenaires externes afin d’améliorer les connaissances scientifiques et les technologies pour que le Canada dispose d’un régime d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures qui soit de calibre mondial.

Vous pouvez obtenir de l’information sur les projets de recherche antérieurs et en cours en cliquant ici.

Veuillez noter :

Veuillez noter que les projets dans ce cadre prioritaire doivent être complétées avant le 31 mars 2022.

Objectif

Dans le cadre de l’appel de propositions en cours, nous sommes à la recherche de projets d’un an qui portent sur les priorités de recherche détaillées ci-dessous. Les projets de recherche doivent être axés sur la création de savoir ou sur des percées dans les technologies visant à soutenir les interventions en cas de déversement au Canada. On invite les demandeurs à tenir compte de la pertinence écologique et environnementale dans leurs approches.

Priorités

Émulsification des hydrocarbures : Notre compréhension du processus d’émulsification des hydrocarbures est essentiellement fondée sur des protocoles de tests en laboratoire qui ne reproduisent pas nécessairement les conditions sur le terrain. Il faut faire des recherches pour confirmer que les protocoles de tests en laboratoire actuels concernant les diverses formes d’émulsification des hydrocarbures sont représentatifs des conditions en mer. Par ailleurs, il y a lieu d’établir des lignes directrices pour les études en laboratoire afin de comparer et d’interpréter les données en vue de créer des modèles prédictifs en appui aux interventions.

Interactions des particules d’hydrocarbures : On invite les demandeurs à établir des propositions visant à prédire l’ampleur des interactions entre les gouttelettes d’hydrocarbures et le matériel particulaire en suspension ainsi que leur influence sur le devenir (processus d’altération) et le transport de l’hydrocarbure. Les propositions devraient intégrer le résultat des expériences menées avec les hydrocarbures de référence afin de cibler les facteurs physiques, chimiques et biologiques qui régissent les interactions des particules.

Paradoxe entre les études sur la toxicité des déversements d’hydrocarbures en laboratoire et sur le terrain : Il faut améliorer notre compréhension des raisons pour lesquelles les résultats des études sur la toxicité menées en laboratoire ne reflètent généralement pas les observations sur le terrain. On invite les demandeurs à passer en revue les protocoles actuellement utilisés en laboratoire et sur le terrain pour les études sur la toxicité et les évaluations du risque, puis à formuler des recommandations afin d’améliorer les prévisions relatives aux effets environnementaux et aux taux de récupération.

Agents de nettoyage de la surface (ANS) : Nous avons besoin d’ANS efficaces, biodégradables et à faible toxicité pour les littoraux afin de remplacer les formulations actuelles des agents de surface et des solvants, lesquels sont synthétisés par voie chimique. Les projets doivent tenir compte du rendement des ANS de rechange pour les diverses conditions qui pourraient se présenter dans les écosystèmes marins du Canada.

Application d’agents dispersants chimiques sur les hydrocarbures superficiels : En raison des avancées dans les techniques d’analyse quantitative servant à suivre l’efficacité des agents dispersants, nous sommes à la recherche de projets qui revoient les méthodes d’application et les doses requises, pour les formulations actuelles ou nouvelles, dans les diverses conditions prévalant dans les eaux marines canadiennes.

Utilisation d’autres produits visant à améliorer la dispersion des hydrocarbures : On invite les demandeurs à mettre à l’essai l’utilisation d’autres produits visant à améliorer la dispersion des hydrocarbures qui seraient plus efficaces, moins toxiques et moins persistants dans l’environnement que les agents dispersants commerciaux actuellement offerts.

Utilisation de micro ou de nanomatériaux comme mesure d’intervention : Il faut mener des recherches afin d’évaluer le rendement des micro ou nanomatériaux naturels et modifiés utilisés comme sorbants, pour améliorer la biodégradation des hydrocarbures, pour favoriser l’oxydation photocatalytique et pour dissiper les nappes d’hydrocarbures en petites gouttelettes. On invite les demandeurs à cibler des micro ou nanoparticules non toxiques dérivées de produits naturels et à évaluer leur utilisation potentielle lors des activités de nettoyage dans tout un éventail de conditions marines simulées.

Développement d’un modèle tridimensionnel pour les déversements d’hydrocarbures : Les modèles tridimensionnel sont nécessaires pour déterminer la trajectoire des hydrocarbures déversés et évaluer leurs effets sur les milieux marins. On invite les demandeurs à créer et à valider des modèles qui intègrent la nature tridimensionnelle du transport en mer des hydrocarbures dissous ou dispersés dans la colonne d’eau. La validation des modèles doit prendre en compte les données issues des expériences en cuve à houle et sur le terrain.

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