Compte rendu 2020/005

Compte rendu de l’évaluation des risques pour l’environnement et des risques indirects pour la santé humaine posés par les poissons zèbres GloFish^MD Cosmic Blue^MD et Galactic Purple^MD (Danio rerio) : poissons d’ornement transgéniques; le 4 juillet 2019

Président : Gilles Olivier

Rapporteur : Melissa Gagné

Sommaire

Le présent document a pour but de consigner les principaux points de discussion qui ont été soulevés lors du processus d’examen scientifique national du SCCS intitulé « Évaluation des risques pour l’environnement et des risques indirects pour la santé humaine posés par les poissons zèbres GloFish^MD Cosmic Blue^MD et Galactic Purple^MD (Danio rerio) : poissons d'ornement transgéniques ».

Le fondement juridique de cet examen provient de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (LCPE), mise en application par Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) et Santé Canada (SC), qui est le principal autorité dont dispose le gouvernement du Canada pour veiller à ce que toutes les nouvelles substances, y compris les organismes vivants, fassent l’objet d’une évaluation destinée à en déterminer les dommages potentiels pour l’environnement et la santé humaine avant leur importation ou leur fabrication au Canada. Selon un protocole d’entente conclu entre Pêches et Océans Canada (MPO), ECCC et SC, le MPO aide à mettre en œuvre le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes) [RRSN(O)] en fournissant des avis scientifiques fondés sur une évaluation des risques pour l’environnement et, en collaboration avec SC, sur l’évaluation des risques indirects pour la santé humaine associés aux poissons vivants issus de la biotechnologie. Au besoin, le MPO peut également formuler des recommandations concernant toute mesure nécessaire de gestion des risques.

Le 8 mai 2019, un avis réglementaire a été transmis par GloFish LLC en vertu du RRSN(O) pour deux Danio rerio (poissons zèbres) génétiquement modifiés : le Cosmic Blue^MD et le Galactic Purple^MD. L’entreprise a l’intention d’importer des poissons zèbres GloFish^MD Cosmic Blue^MD et Galactic Purple^MD au Canada pour les vendre dans le commerce des poissons d’ornement d’aquarium.

Le processus d’examen scientifique national du SCCS a été utilisé pour entreprendre un examen par les pairs des deux évaluations des risques (risques pour l’environnement et risques indirects pour la santé humaine) et pour établir un consensus scientifique sur les conclusions et les recommandations présentées à ECCC et à SC afin de justifier l’évaluation des risques et la prise d’une décision en vertu de la LCPE. Une réunion d’examen par les pairs a eu lieu le 4 juillet 2019 à Ottawa, en Ontario. Le cadre de référence et l’ordre du jour du processus sont reproduits aux annexes 1 et 2, respectivement. Parmi les participants à la réunion figuraient des experts du MPO, d’ECCC, de SC et du milieu universitaire (annexe 3). Les conclusions et avis découlant de cette réunion sont présentés sous la forme d’un avis scientifique ainsi que de deux documents d'évaluation des risques examinés par les pairs, qui sont mis à la disposition du public sur le site Web du SCCS.

Compte rendu 2020/005 (PDF, 777 Ko)

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