Rapports et publications

• Analyse économique
• Espèces aquatiques
• Gestion et rapports ministériels
• Travaux près de l'eau (Habitat)
• Navigation maritime
• Océans
• Pêches
• Pêches internationales
• Recherche sur l’opinion publique
• Sciences et recherche

Analyse économique

Voir analyses socio-économiques publiées de 2000 à 2009. Quelques exemples de ces publications figurent ci-dessous.

• Impact économique des activités maritimes au Canada
• Impacts des droits de récolte dans les pêcheries canadiennes du Pacifique
• Analyse du marché du homard - Mai 2008
• Valeur Économique du Secteur de L'océan de la Nouvelle-Écosse
• Analyse économique et commerciale - Crabe des neiges 2007
• Implications socio-économiques de la Loi sur les espèces en péril : Esturgeon blanc
  (seulement disponible en anglais)

Espèces aquatiques

• Le monde sous-marin
• Rapports sur les phoques

Gestion et rapports ministériels

• Étude sur la reconversion des phares excédentaires, Canada
  • Phares actifs excédentaires (mis à jour le 1er mars 2011)
  • Phares inactifs excédentaires (mis à jour le 1er mars 2011)
• Vérifications
• Évaluations
• Documents du marché
• Gestion intégrée du risque
• Réalisations du MPO depuis le 1er avril 2009

Rapports ministériels sur le rendement (RMR)

• RMR 2011-2012
  • États financiers - pour l'exercice terminé le 31 mars 2012
• RMR 2010-2011
  • États financiers - pour l'exercice terminé le 31 mars 2011
  • Information supplémentaire relative au RMR 2010-2011
• RMR 2009-2010
  • États financiers - pour l'exercice terminé le 31 mars 2010
  • Information supplémentaire relative au RMR 2010
• RMR 2008-2009
  • États financiers - pour l'exercice terminé le 31 mars 2009
• RMR 2007-2008
  • États financiers - pour l'exercice terminé le 31 mars 2008
  • Information supplémentaire relative au RMR 2007-2008
• RMR 2006-2007
• RMR 2005-2006
• RMR 2004-2005
• RMR 2003-2004
• RMR 2002-2003
• RMR 2001-2002

Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée

Rapports financiers trimestriels

• Données supplémentaires sur la mise en oeuvre du Budget 2012
  
  
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2012
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2012
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2012
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2011
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2011
• Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2011

Rapports sur les plans et les priorités (RPP)

• RPP 2013–2014
• RPP 2012–2013
  • États financiers prospectifs 2012-2013
  • Information supplémentaire relative au RPP 2012-2013
  RPP 2011–2012
  • États financiers prospectifs 2011-2012
  • Information supplémentaire relative au RPP 2011-2012
• RPP 2010–2011
  • États financiers prospectifs 2010-2011
  • Information supplémentaire relative au RPP 2010-2011
• RPP 2009-2010
• RPP 2008-2009
• RPP 2007-2008
• RPP 2006-2007
• RPP 2005-2006
• RPP 2004-2005
• RPP 2003-2004
• RPP 2002-2003

Programmes de paiements de transfert

• 2010-2011 – Plan ministériel des programmes de paiements de transfert
• 2009-2010 – Plan ministériel des programmes de paiements de transfert

Plan d'activités du Ministère

• Plan du Ministère - Plan intégré des activités et des ressources humaines du MPO 2010-2011

Plan stratégique de 2005-2010 : Nos eaux, notre avenir

Rapports des comités permanents et réponses du gouvernement

Stratégie de développement durable

• Stratégie de développement durable : 2013-2014
• Stratégie de développement durable : 2012-2013
• Stratégie de développement durable : 2011-2012
  • Stratégie ministérielle de développement durable de 2011-2012 - Rendement
• Stratégie de développement durable : 2007-2009
• Stratégie de développement durable du MPO : 2005-2006
• Rapport d'étape sur la Stratégie 2001-2003
• Stratégie de développement durable : 2001-2003

Travaux près de l'eau (Habitat)

• Rapports annuels
• Énoncés Opérationnels
• Politiques nationales et conseils
• Conseils régionaux: 
  • Pacifique
  • Centre et de l’Arctique
  • Québec
  • Golfe
  • Maritimes
  • Terre-Neuve et du Labrador

Navigation maritime

Publications des Services maritimes en direct

Océans

Plan d'action du Canada pour les océans

Stratégie fédérale sur les aires marines protégées

Pêches

• Code de conduite canadien sur les pratiques de pêche responsable (1998)
• Comité consultatif du maquereau bleu
• Comité consultatif sur la crevette nordique
  
  • Avril 2010
  • Avril 2009
  • Avril 2008
  • Avril 2007
• La pêche récréative au Canada - Politique-cadre
• La Politique du Canada pour la conservation du saumon sauvage du Pacifique
• L'abc des poissons-appâts - édition de l'Ontario
• Programme de pêche récréative de l'Atlantique (poisson de fond) 2003
• Plan d'action national visant à prévenir, à contrecarrer et à éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (PAN-INN) – mars 2005
• Ententes de partage pour l'Atlantique
• Politique de conservation sur le saumon Atlantique sauvage
• Évaluation indépendante de la crevette nordique
• Évaluation indépendante du flétan de l'atlantique
• Politique: Les nouvelles pêches
• Rapports du conseil des ministres des pêches et de l'aquaculture de l'Atlantique sur le crabe des neiges et la crevette
• Règles et procédures relatives au remplacement des bateaux sur la côte de l'Atlantique - Document de travail
• Révision de la politique sur les pêches de l'Atlantique - Cadre stratégique de gestion des pêches sur la côte Atlantique du Canada
• Un cadre décisionnel de principes et de critères pour l'octroi de nouveau accès

Application de la loi

• Rapport annuel sur le recours à des dispositions du régime de justification d’application de la loi par le ministère des Pêches et des Océans - 2012
• Rapport annuel sur le recours à des dispositions du régime de justification d’application de la loi par le ministère des Pêches et des Océans - 2011
• Rapport annuel sur le recours à des dispositions du régime de justification d’application de la loi par le ministère des Pêches et des Océans - 2010
• Rapport annuel sur le recours à des dispositions du régime de justification d’application de la loi par le ministère des Pêches et des Océans - 2009
• Rapport annuel sur le recours à des dispositions du régime de justification d’application de la loi par le ministère des Pêches et des Océans - 2008
• Rapport annuel sur le recours à des dispositions du régime de justification d’application de la loi par le ministère des Pêches et des Océans - 2007
• Rapport annuel sur le recours à des dispositions du régime de justification d’application de la loi par le ministère des Pêches et des Océans - 2006

Pêches autochtones

Cadre intégré des politiques autochtones
Renforcer notre relation - La Stratégie relative aux pêches autochtones et au-delà

Politique d’émission des permis pour la pêche commerciale

• La politique sur la Préservation de l’indépendance de la flottille de pêche côtière dans l’Atlantique canadien
• Guide du processus d’appel concernant les permis de pêche de l’Atlantique
• Politique d'émission des permis pour la pêche commerciale dans l'Est du Canada, 1996 (en révision)
• Étude sur les effets cumulatifs des droits de pêche commerciale

Loi sur le développement de la pêche

• Rapport annuel 2001-2002
• Rapport annuel 2000-2001

Loi sur les prêts aidant aux opérations de pêche

• Rapport annuel 2002-2003
• Rapport annuel 2001-2002
• Rapport annuel 2000-2001

Pêches internationales

• Atelier d’experts sur les responsabilité des États du pavillon
• Réduction de la capture accidentelle d’oiseaux de mer par les palangriers
• Conservation et gestion des requins
• Prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée

Plans de gestion intégrée de la pêche

Surveillance : Programme de vérification à quai de la région de l'Atlantique – Politiques et procédures

Plans d’action nationaux

• Rapport d'étape du Canada sur la mise en oeuvre des mesures clés prises en vertu du Plan d'action national visant à réduire la capture accidentelle d'oiseaux de mer par les palangriers (mars 2007)
• Rapport d'étape du Canada sur la mise en oeuvre des mesures clés prises en vertu du Plan d'action national pour la conservation et la gestion des requins (mars 2007)
• Réduction de la capture accidentelle d’oiseaux de mer par les palangriers
• Conservation et gestion des requins
• Prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée

Le rapport de Jon Lien : Un examen de la capture et de la mise en captivité de mammifères marins au Canada

Le rapport d'Allister Surette : Conflit entre les pêcheurs de hareng aux engins fixes et les pêcheurs aux engins mobiles dans le sud du golfe du Saint-Laurent

Rétablissement du stock de morue

• Surveillance et conformité pêches de la morue de 2007
• Stratégie fédérale-provinciale de reconstruction des stocks de morue
• Stratégie de l’équipe de reconstruction de la morue Canada-Terre-Neuve-et-Labrador
• Vision stratégique : Rétablissement et gestion durable à long terme – Stock de morue du sud du golfe Saint Laurent - (4TVn)
• Stratégies de gestion pour le rétablissement des stocks de morue franche - Est du plateau néo-écossais (4VsW) Sydney Bight (4Vn, mai-octobre)
• Vers une stratégie de rétablissement des stocks du Morue du Golfe du Saint-Laurent - Stratégie de l’équipe de reconstruction de la morue Canada-Québec

Recherche sur l’opinion publique

• Sommaire : La surpêche et la gouvernance internationale des pêches et des océans
  – réalisé par Environics Research Group (juillet 2007)
   
• Sommaire : Perceptions de l’aquaculture canadienne par les leaders d’opinion du marché américain des fruits de mer
  – réalisé par Créatec + (avril 2007)
   
• La surpêche et la gouvernance internationale des pêches et des océans
  – réalisé par Environics Research Group (juin 2006)
   
• Rapport sommaire : Sondage de référence 2006 du MPO sur l’opinion des Canadiens qui résident dans les zones côtières, nordiques, riveraines et intérieures
  – réalisé par Créatec + (juin 2006)
   
• Rapport final – Examen des récentes ROP relatives au MPO et suggestions pour l'avenir
  – réalisé par Créatec + (octobre 2005)
• Sondage sur le respect des règles de pêche
  – réalisé par Recherche OMNIFACTS BRISTOL (printemps 2005)
   
• Sondage d’opinion mené auprès des pêcheurs qui fréquentent les lacs longeant la route Ingraham Trail
  – réalisé par DataPath Systems (mars 2005)
   
• Rapport sur les résultats qualitatifs tirés des discussions de groupe sur la communication relative au plan d'action et au développement durable de Pêches et Océans Canada
  – réalisé par Pollara (février 2005)
   
• Recherche d’opinion publique sur la chasse au phoque et sur la politique fédérale actuelle visant la chasse au phoque
  – réalisé par Ipsos-Reid (février 2005)
   
• Aperçu : recherche qualitative sur les perceptions, les attitudes et les préoccupations des Canadiens envers l’aquaculture
  – réalisé par Créatec + (février 2005)
   
• Recherche qualitative pour l’élaboration du plan stratégique du MPO
  – réalisée par Créatec + (mars 2004)
   
• Attitudes des Canadiens à l’égard des questions relatives au MPO
  – réalisé par Environics Research Group (février 2003)
   
• Recherche par groupe de discussion : Stratégie du Canada sur la gouvernance internationale des océans et la lutte à la surpêche mondiale – réalisée par Environics Research Group (février-mai 2005)

Sciences et recherche

• Rapports du MPO en ligne
• Publications du Secrétariat canadien de consultation scientifique
  Avis scientifiques (2005 +)
  Documents de Recherche (1977 +)
  Comptes rendus (1996 +)
  Réponses des Sciences (2006 +)
  Rapport sur l’état des stocks (1993-2004)
  Rapport sur l’état des écosystèmes (2003-2004)
  Rapport sur l’état des habitats (2003-2004)
• Programme de recherche quinquennal (2007-2012)
• Cadre d’application de la précaution dans un processus décisionnel scientifique en gestion du risque (juillet 2003)
• Sciences – Publications