Tableaux de renseignements supplémentaires

Couverture prévue des évaluations au cours des cinq prochains exercices

Programme Dernière évaluation Évaluations prévues au cours des cinq prochaines années Exercice financier d’approbation Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’évaluation prévue (en dollars) Dépenses de programme 2018-2019 visées par l’ensemble des évaluations prévues (en dollars) Total des dépenses de programme 2018-2019 (en dollars) Justification du fait de ne pas évaluer de programmes ou de dépenses
P1-Gestion des pêches Évaluation de l'activité de programme « Gestion intégrée des ressources halieutiques » : Pêches commerciales, Pêches récréatives et Programme de collaboration en sciences halieutiques (2011-12) Évaluation du Fonds des pêches de l’Atlantique 2020-2021 52 333 333 110 425 910 110 425 910 Sans
objet
Évaluation de la gestion intégrée des pêches 2022-2023 58 092 577
P2-Programmes Autochtones et traités

Évaluation du programme Stratégies et gouvernance autochtones (2013-14)

Évaluation horizontale de l’Initiative de partenariat stratégique pour le développement économique des Autochtones (2014-15)Note de bas de page1

Évaluation de l’Initiative des pêches commerciales intégrées de l’Atlantique (2015-16)

Évaluation de l’Initiative des pêches commerciales intégrées du Pacifique (2015-16)

Évaluation des Programmes Autochtones : Stratégie relative aux pêches autochtones (SRAPA) et Programme autochtone de gestion des ressources aquatiques et océaniques (PAGRAO) 2018-2019 69 233 560 98 725 067 98 725 067 Sans
objet
Évaluation horizontale de l’Initiative de partenariat stratégiqueNote de bas de page2 2019-2020 Les dépenses de programme pour la composante horizontale des Programmes et traités autochtones sont comptabilisées dans les évaluations du SRAPA et du PAGRA (année 2018-19), ainsi que les évaluations de l’IPCIA, de l’IPCIP et de l’IPCIN (année 2020-21).
Évaluation de l’Initiative des pêches intégrées de l’Atlantique (IPCIA), de l’Initiative des pêches intégrées du Pacific (IPCIP) et de l’Initiative des pêches intégrées du Nord (IPCIN) 2020-2021 29 491 507
P3-Gestion de l’aquaculture

Évaluation du Programme d’aquaculture durable (2017-18)

Évaluation du Programme de réglementation de l'aquaculture en Colombie-Britannique (PRACB) (2015-16)

Évaluation du Programme d’adoption des technologies propres pour les pêches et l’aquaculture 2020-2021 4 135 667 4 135 667 14 461 096 Sans
objet
Évaluation thématique de la gestion de l’aquaculture et des sciences de l’aquaculture, voir la section « Évaluations thématiques » ci-dessous 2022-2023 Dépenses de programme inclus sous l’Évaluation thématique de la gestion de l’aquaculture et des sciences de l’aquaculture, voir la section « Évaluations thématiques » ci-dessous Dépenses de programme inclus sous l’Évaluation thématique de la gestion de l’aquaculture et des sciences de l’aquaculture, voir la section « Évaluations thématiques » ci-dessous
P4-Mise en valeur des salmonidés Évaluation du Programme de mise en valeur des salmonidés (2014-15) Évaluation du Programme de mise en valeur des salmonidés 2021-2022 29 015 673 29 015 673 29 015 673 Sans
objet
P5-Engagement à l’échelle internationale Évaluation de l’engagement à l’échelle internationale (2017-2018) Sans
objet
Sans
objet
0 0 13 765 380 La plus récente évaluation (2017-18) n’a pas décelé de problèmes liés au programme qui doivent être réévalués au cours des cinq prochaines années
P6-Ports pour petits bateaux Évaluation du Programme des ports pour petits bateaux (2012-13) Évaluation du Programme des ports pour petits bateaux 2020-2021 103 840 312 103 840 312 103 840 312 Sans
objet
P7-Conservation et protection

Évaluation du Programme de Conformité et application de la loi (2015-16)

Évaluation du Programme d’aquaculture durable (2017-18)

Sans
objet
Sans
objet
0 0 112 747 213

Le rendement du programme est bien défini et régulièrement surveillé. Une vérification interne (effectuée par le MPO) de la conformité et de l’application de la loi est prévue en 2018-2019.

Le programme devrait subir des changements à court terme étant donné la transformation des services de renseignement; une évaluation est conseillée après que le programme aura eu le temps de mettre en œuvre ces changements.

P8- Santé des animaux aquatiques Évaluation du Programme sur la santé des animaux aquatiques (2014-15) Sans
objet
Sans
objet
0 0 5 799 596 Étant un programme axé sur les services, une évaluation serait mieux complétée en conjonction avec les Programme national sur la santé des animaux aquatiques, dirigé par l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA). L’ACIA n’a pas identifié d’évaluation de ce programme. Un suivi continu sera effectué lors des futures consultations pour le Plan d’évaluation. Les besoins d’information du MPO sont satisfaits puisque certains aspects du programme peuvent être inclus dans d’autres évaluations prévues (par exemple, l’évaluation du financement des sciences prévue en 2018-19).
P9- Biotechnologie et génomique Évaluation horizontale de l’Initiative de Recherche et Développement en génomique (2016-17)Note de bas de page3 Évaluation horizontale de l’Initiative de Recherche et Développement en génomiqueNote de bas de page3 2021-2022 3 033 803 3 033 803 3 033 803 Sans
objet
P10- Sciences de l'aquaculture Évaluation du Programme d’aquaculture durable (2017-18) Évaluation thématique de la gestion de l’aquaculture et des sciences de l’aquaculture, voir la section « évaluations thématiques » ci-dessous 2022-2023 Dépenses de programmes inclus dans l’Évaluation thématique de la gestion de l’aquaculture et des sciences de l’aquaculture, voir la section « évaluations thématiques » ci-dessous Dépenses de programmes inclus dans l’Évaluation thématique de la gestion de l’aquaculture et des sciences de l’aquaculture, voir la section « évaluations thématiques » ci-dessous 10 530 828 Sans
objet
P11- Sciences halieutiques Évaluation de l'activité de programme « Gestion intégrée des ressources halieutiques » : Pêches commerciales, Pêches récréatives et Programme de collaboration en sciences halieutiques (2011-12) Évaluation thématique du financement du Secteur des sciences et du Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS), voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2018-2019 Dépenses de programmes inclus dans l’Évaluation thématique du financement du Secteur des sciences et du Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS), voir section « évaluations thématiques » ci-dessous Dépenses de programmes inclus dans l’Évaluation thématique du financement du Secteur des sciences et du Secrétariat canadien de consultation scientifique (SCCS), l’Évaluation thématique du Programme de contribution à la recherche scientifique sur les océans et les eaux douces, et l’Évaluation thématique des sciences halieutiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 158 128 875 Sans
objet
Évaluation thématique du Programme de contribution à la recherche scientifique sur les océans et les eaux douces, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2020-2021 Dépenses de programmes inclus dans l’Évaluation thématique du Programme de contribution à la recherche scientifique sur les océans et les eaux douces, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous
Évaluation des sciences halieutiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2021-2022 Dépenses de programmes inclus dans l’Évaluation thématique des sciences halieutiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous
P12- Économie et statistiques halieutiques Nouveau programme / Jamais évalué Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2019-2020 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous Dépenses de programmes inclus dans l’Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 4 157 157 Sans
objet
P13- Protection des pêches Évaluation de l’Initiative du Bureau de gestion des grands projets (2012-13) Évaluation horizontale de l’Initiative du Bureau de gestion des grands projetsNote de bas de page4 2018-2019 7 000 000 7 000 000 60 152 146 Sans
objet
Évaluation du programme de protection des pêches et de sa composante sur les espèces aquatiques envahissantes (2016-17) Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2021-2022 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous
P14- Espèces aquatiques envahissantes Évaluation du programme de protection des pêches et de sa composante sur les espèces aquatiques envahissantes (2016-17) Inclus dans l’Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2021-2022 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 8 238 305 Sans
objet
P15- Espèces en péril Évaluation horizontale des programmes et des activités qui appuient la Loi sur les espèces en péril (2012-13)Note de bas de page5 Évaluation horizontale du programme des espèces en périlNote de bas de page5 2018-2019 12 065 255 12 065 255 12 065 255 Sans
objet
Évaluation horizontale du patrimoine naturel du Canada (espèces en péril)Note de bas de page5 2022-2023
P16- Gestion des océans Évaluation du programme de Gestion des océans (2017-18) Évaluation du programme de Gestion des océans 2022-2023 22 351 655 22 351 655 22 351 655 Sans
objet
P17- Science liée aux écosystèmes aquatiques Sans
objet
Évaluation thématique du Financement du Secteur des sciences et Secrétariat canadien de consultation scientifique, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2018-2019 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Financement du Secteur des sciences et Secrétariat canadien de consultation scientifique, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Financement du Secteur des sciences et Secrétariat canadien de consultation scientifique et l’Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 53 797 801 Sans
objet
Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2021-2022 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous
P18- Science liée aux océans et au changement climatique Évaluation du programme des prévisions océaniques (2013-2014) Programme de services d’adaptation aux changements climatiques en milieu aquatique 2019-2020 13 274 229 13 274 229 13 274 229 Sans
objet
Évaluation horizontale du thème adaptation du programme sur la qualité de l’air (2017-18)Note de bas de page6 Synthèse horizontale des évaluations du Programme des services d’adaptation aux changements climatiquesNote de bas de page6 2021-2022 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation du Programme de services d’adaptation aux changements climatique en milieu aquatique
P19- Économie liée aux écosystèmes aquatiques Nouveau programme / jamais évalué Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques. Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2019-2020 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 833 769 Sans
objet
P20- Services de déglaçage Évaluation du programme de navigation maritime (2015-2016) Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2019-2020 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 18 895 942 Sans
objet
P21- Aides à la navigation Évaluation du programme de navigation maritime (2015-2016) Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2019-2020 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 24 984 926 Sans
objet
P22- Gestion des voies navigables Évaluation du programme de navigation maritime (2015-2016) Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2020-2021 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 7 443 878 Sans
objet
P23- Services de communications et de trafic maritimes Évaluation du Programme des Services de Communications et de Trafic Maritimes (SCTM) (2016-2017) Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2020-2021 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 39 188 414 Sans
objet
P24- État de préparation des actifs terrestres Évaluation des Services de gestion du cycle de vie des actifs (2009-2010) Évaluation de l’entretien de la flotte et de l’état de préparation des actifs terrestres 2019-2020 168 550 556 168 550 556 168 550 556 Sans
objet
P25- Services hydrographiques, données et sciences Évaluation du Programme des produits et services hydrographiques (2012-2013) Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2019-2020 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 53 086 825 53 086 825 Sans
objet
Évaluation Horizontale du Programme du plateau continental étendu du Canada (2011-2012)Note de bas de page7 Évaluation Horizontale du Programme du plateau continentale étendu du CanadaNote de bas de page7 2018-2019 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous
P26- Recherche et sauvetage Évaluation du programme des services de recherche et sauvetage (2016-2017) Évaluation du programme de recherche et sauvetage 2021-2022 44 976 236 44 976 236 44 976 236 Sans
objet
P27- Intervention environnementale Évaluation du programme des services d'intervention environnementale (2016-2017) Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2019-2020 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 54 360 457 Sans
objet
P28- Sécurité maritime

L’évaluation de la participation du MPO et de la GCC aux activités des Centres côtiers des opérations de la sûreté maritime (COSM) (janvier 2014-2015)

Évaluation horizontale du Centre des opérations de la sûreté maritime pour les Grands Lacs et la voie maritime du Saint-Laurent (menée par la GRC) (2014-2015).Note de bas de page8

Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2020-2021 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du Plan de protection des océans (Phase 1 ou phase 2). Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 9 602 152 Sans
objet
P29- Capacité opérationnelle de la flotte

Évaluation du sous-programme capacité opérationnelle de la flotte (2015-2016)

Évaluation à l'appui de l'effectif maritime de la Garde côtière canadienne (2017-18)

Évaluation thématique du développement des effectifs de la Garde côtière canadienne. Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 2018-2019 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du développement des effectifs de la Garde côtière canadienne. Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du développement des effectifs de la Garde côtière canadienne. Voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 363 627 404 Sans
objet
P30- Entretien de la flotte Évaluation du programme État de préparation opérationnelle de la flotte: sous-programmes Entretien de la flotte et Acquisitions de la flotte (2013-2014) Évaluation de l’entretien de la flotte et de l’état de préparation des actifs terrestres 2019-2020 225 968 345 225 968 345 225 968 345 Sans
objet
P31- Acquisitions de la flotte Évaluation du programme État de préparation opérationnelle de la flotte: sous-programmes Entretien de la flotte et Acquisitions de la flotte (2013-2014) Évaluation de la stratégie de construction navale 2021-2022 171 024 596 171 024 596 171 024 596 Sans
objet
P32- Collège de la Garde côtière canadienne

Évaluation du Collège de la Garde côtière canadienne (2017-2018)

Évaluation à l'appui de l'effectif maritime de la Garde côtière canadienne (2017-18)

Sans
objet
Sans
objet
0 0 14 554 300 Deux évaluations ont récemment été menées, y compris le Collège de la GCC (2017-2018) et la phase I du projet d’effectif maritime (2017-2018) ont fourni suffisamment d’information pour les besoins actuels. Le programme devrait subir des changements à court terme à la lumière des récentes recommandations en matière d’évaluation (2017-18); une évaluation est conseillée après que le programme aura eu le temps de mettre en œuvre ces changements.
P33- Économie liée aux opérations maritimes Nouveau programme / jamais évalué Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous) 2019-2020 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques, voir section « évaluations thématiques » ci-dessous 138 359 Sans
objet
Services internes
Services internes
  • Gestion et surveillance
  • Communication
  • Services juridiques
  • Gestion des ressources humaines
  • Gestion de l’information
  • Technologie de l’informaiton
  • Gestion financière
  • Matériel
  • Acquisition
Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
156 605 810 156 605 810 156 605 810 Sans
objet
Services internes - gestion des biens (Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux) Évaluation horizontale du Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (2013-2014)Note de bas de page9 Évaluation horizontale du Plan d’action sur les sites contaminés fédérauxNote de bas de page9 2018-2019 241 164 396 241 164 396 241 164 396 Sans
objet
Services internes - gestion des biens (Programme de subvention et contribution par catégorie) Évaluation des subventions et des contributions par catégorie (2013-14) Sans
objet
Sans
objet
0 0 16 107 834 Il n’y a aucun changement au programme ou au contexte depuis la dernière évaluation. La plus récente évaluation n’a pas décelé de problèmes liés au programme qui doivent être réévalués au cours des cinq prochaines années. Aucun besoin immédiat de la haute direction n’a été identifié lors des consultations
Autre Sans
objet
Évaluation horizontale sommative du classe mondialeNote de bas de page10 2020-2021 Sans
objet
Sans
objet
Il n’existe aucun financement associé à ce programme dans le budget principal des dépenses de 2018-2019, mais le MPO participera à l’évaluation horizontale. Sans
objet
Évaluations thématiques ou évaluations non directement associées à un programme
Sans
objet
Sans
objet
Évaluation thématique du financement de Secteur des Sciences et du Secrétariat canadien de consultation scientifique 2018-2019 185 296 676 185 296 676 Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Évaluation à l'appui de l'effectif maritime de la Garde côtière canadienne (2017-18) Évaluation thématique du développement des effectifs de la Garde Côtière Canadienne 2018-2019 363 627 404 363 627 404 Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Évaluation thématique de la Phase 1 du Plan de protection des océans 2019-2020 69 187 531 69 187 531 Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Évaluation thématique du secteur Économie et statistiques 2019-2020 5 129 285 5 129 285 Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Évaluation thématique du Programme de contribution à la recherche scientifique sur les océans et les eaux douces 2020-2021 26 630 000 26 630 000 Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Évaluation thématique de la Phase 2 du Plan de protection des océans 2021-2021 69 187 531 69 187 531 Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Évaluation thématique de la principale responsabilité 2 : les écosystèmes aquatiques, y compris les subventions et contributions (S & C) du Fonds de restauration des côtes 2021-2022 61 390 451 61 390 451 Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Évaluation thématique horizontale du Plan de protection des océansNote de bas de page10 2021-2022 69 187 531 69 187 531 Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Évaluation du Programme d’aquaculture durable (2017-2018) Évaluation thématique de l’aquaculture et des sciences de l’aquaculture 2017-2018 20 856 257 20 856 257 Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Évaluation thématique du programme de réconciliation 2022-2023 Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation des Programmes autochtones Dépenses de programme inclus dans l’Évaluation des Programmes autochtones Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Évaluation thématique du programme La science en mer 2022-2023 Dépenses de programme inclus dans les évaluations des programmes scientifiques Dépenses de programme inclus dans les évaluations des programmes scientifiques Sans
objet
Sans
objet
Total Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
Sans
objet
2 279 650 176 2 445 624 500 Sans
objet

Note : toutes les références aux dépenses de programme renvoient aux dépenses prévues pour l’exercice 2018-2019 seulement, et non aux dépenses cumulatives sur cinq ans.

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