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Périodes particulières pour mener des projets dans l'eau ou à proximité de l'eau

Planifiez les travaux réalisés dans l'eau ou à proximité de façon à respecter les périodes particulières indiquées ci-dessous pour protéger les poissons, y compris les œufs, les juvéniles, les adultes en frai, et les organismes dont ils se nourrissent. Les périodes particulières peuvent varier selon la province, l'espèce ou le cours d'eau.

Ces périodes constituent une des nombreuses mesures utilisées pour protéger l'habitat du poisson lors de l'exécution d'un projet près de l'eau. Il est recommandé d'adopter les mesures visant à éviter les dommages pour réduire les impacts sur le poisson et son habitat.

Périodes particulières

Alberta

Planifiez les travaux de façon à éviter les périodes particulières d'activités restreintes afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat en Alberta :

Colombie-Britannique

Planifiez les travaux de façon à ce qu'ils soient réalisés pendant les périodes particulières afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat en Colombie-Britannique :

Île-du-Prince-Édouard

Planifiez les travaux de façon à ce qu'ils soient réalisés pendant la période particulière afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat à Île-du-Prince-Édouard :

Manitoba

Planifiez les travaux de façon à éviter les périodes particulières d'activités restreintes afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat au Manitoba :

Nouveau-Brunswick

Planifiez les travaux de façon à ce qu'ils soient réalisés pendant la période particulière afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat au Nouveau-Brunswick :

  • La période estivale où les débits sont faibles du 1er juin au 30 septembre.

Pour obtenir des renseignements précis sur les périodes sensibles et consulter la liste des périodes de frai et de migration, veuillez-vous reporter aux Directives techniques de la modification des cours d'eau et des terres humides, Période idéale pour les travaux dans les cours d'eau (p. 26-28) (Gouvernement du Nouveau-Brunswick) et l'annexe A (p. 118-121).

Nouvelle-Écosse

Planifiez les travaux durant la période estivale de basses eaux afin d’éviter les stades de développement vulnérables (immobilité des œufs et des alevins) des principales espèces de salmonidés. Certaines espèces ont des périodes critiques sensibles pendant la fenêtre des travaux. Veillez donc à éviter les impacts si ces espèces se trouvent près de la zone de votre projet (par exemple, la truite arc-en-ciel juvénile).

  • 1er juin au 30 septembre.

Cette période particulière ne s'applique pas aux environnements estuariens / marins.

Pour plus d'informations, veuillez contacter le bureau de Dartmouth, région des Maritimes.

Nunavut

Planifiez les travaux de façon à éviter les périodes particulières d'activités restreintes afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat au Nunavut :

Ontario

Planifiez les travaux de façon à éviter les périodes particulières d'activités restreintes afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat en Ontario :

Les périodes particulières indiquées dans les permis de Conservation Ontario (anglais seulement) ou les permis de travail du ministère des Richesses naturelles (Gouvernement de l'Ontario) pourraient être différentes et avoir préséance.

Québec

Planifiez les travaux de façon à ce qu'ils soient réalisés pendant les périodes particulières afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat au Québec :

Saskatchewan

Planifiez les travaux de façon à éviter les périodes particulières d'activités restreintes afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat en Saskatchewan :

Terre-Neuve-et-Labrador

Afin d’éviter des répercussions sur les poissons à Terre-Neuve-et-Labrador, il est interdit d’exécuter des travaux dans l’eau :

  • dans les estuaires et les tronçons principaux des rivières à saumon réglementées du 1er mai au 30 septembre (période de migration)
  • dans les affluents et les eaux d’amont des rivières à saumon réglementées sur l’île de Terre-Neuve du 1er octobre au 31 mai (période de frai, d’incubation et d’éclosion)
  • dans les affluents et les eaux d’amont des rivières à saumon réglementées au Labrador du 15 septembre au 15 juin (période de frai, d’incubation et d’éclosion)
  • dans les estuaires et les tronçons principaux des rivières à truite brune du 1er octobre au 30 novembre (période de migration)

Les rivières à saumon réglementées sont énumérées dans le Guide du pêcheur à la ligne de Terre-Neuve-et-Labrador et dans le Règlement de pêche de Terre-Neuve-et-Labrador.

Les rivières à truite brune sont énumérées dans le Guide du pêcheur à la ligne de Terre-Neuve-et-Labrador.

Territoires du Nord-Ouest

Planifiez les travaux de façon à éviter les périodes particulières d'activités restreintes afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat aux Territoires du Nord-Ouest :

Yukon

Planifiez les travaux de façon à ce qu'ils soient réalisés pendant les périodes particulières afin d'atténuer le risque de causer des dommages au poisson et à son habitat au Yukon :

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