Avis scientifique 2021/053

Avis scientifique sur la révision des diagrammes de séquence des effets à l’appui de l’évaluation des risques liés au PPPH

Sommaire

• Les séquences des effets permettent d’établir un lien entre les catégories d’activités réalisées dans ou près de l’eau et leurs conséquences probables sur le poisson ou son habitat. Le présent avis scientifique contient des recommandations sur les changements à apporter aux ébauches des diagrammes de séquence des effets produits à utiliser dans l’évaluation des projets dans ou près de l’eau.
• Ces diagrammes de séquence des effets cherchent à mettre l’accent sur les aspects des OEAs, des pressions et des paramètres ultimes gérés par Pêches et Océans Canada (MPO). Il s’agit d’outils utilisés pour communiquer les conséquences possibles aux promoteurs, aux peuples autochtones (c.-à-d. les communautés et les titulaires de droits des Premières Nations, des Métis et des Inuits) et au grand public. Il existe probablement bien d’autres pressions et paramètres ultimes qui seraient inclus dans un diagramme complet des effets sur l’écosystème (p. ex. utilisation des terres au-delà de la zone riveraine), mais ils ne sont pas visés par le présent avis scientifique.
• Bien que les diagrammes de séquence des effets puissent être utiles dans des applications plus vastes (p. ex. projets de restauration), ces diagrammes s’appliquent principalement aux OEAs qui pourraient avoir des conséquences négatives sur le poisson et son habitat. C’est pourquoi on met l’accent sur la détermination des conséquences les plus courantes qui pourraient entraîner des effets négatifs.
• Ces diagrammes de séquence des effets sont destinés à être utilisés à l’échelle nationale dans les réseaux hydrographiques marins et d’eau douce, afin de déterminer les pressions les plus courantes qui peuvent être gérées par l’application de mesures d’évitement ou d’atténuation. L’échelle spatiale et temporelle des conséquences qui ne peuvent être atténuées est évaluée dans une phase suivante du processus décisionnel du PPPH. Un avis scientifique sur le cadre plus général de gestion des risques pourrait être demandé à une date ultérieure une fois que l’élaboration du cadre sera plus avancée.
• L’applicabilité des pressions et des liens pourrait varier selon les types de réseaux hydrographiques (cours d’eau, rivière, lac, littoral marin) et les régions, et il est reconnu que les utilisateurs des diagrammes de séquence des effets doivent tenir compte de cette dépendance à l’égard du contexte.
• Pour chacun des diagrammes de séquence des effets, les participants ont examiné davantage de changements que ceux qui ont été acceptés. Tous les changements acceptés sont indiqués dans le corps de l’avis scientifique et mis en évidence sur une figure correspondante comme suit :
• En milieu terrestre : 35 changements discutés et 26 acceptés (figure 4).
• Bruit et énergie : 31 changements discutés et 23 acceptés (figure 5).
• En milieu aquatique : 31 changements discutés et 25 acceptés (figure 6).
• Débit : 30 changements discutés et 25 acceptés (figure 7).
• Les changements recommandés aux quatre diagrammes consolidés de séquence des effets sont décrits de manière plus détaillée dans Brownscombe et Smokorowski (2021).
• À la suite de l’examen et une fois les changements recommandés pris en compte, les diagrammes de séquence des effets résultants sont jugés exacts et valides et il est recommandé de les inclure dans les diagrammes consolidés révisés de séquence des effets.
• La structure et la présentation actuelles de ces diagrammes de séquence des effets s’accompagnent de limitations, dans le sens où il y a nécessairement un compromis entre l’exhaustivité et la traçabilité. Des décisions ont été prises pour limiter les liens à ceux qui nécessitent le plus souvent une attention particulière ou pour veiller à ce qu’ils soient pris en compte lorsqu’ils sont pertinents.
• Les diagrammes révisés ont été jugés suffisamment complets et exhaustifs, car ils englobent les composantes principales des conséquences des OEAs sur le poisson et son habitat de manière à être traçables pour la prise de décisions et la communication du PPPH. Des exceptions ont été notées en ce qui concerne les processus marins ou des grands systèmes côtiers, les espèces aquatiques envahissantes et d’autres diagrammes de séquence des effets propres au développement (p. ex. le transport maritime) qui ne font pas partie des quatre diagrammes principaux examinés ici.
• Le processus d’utilisation de ces diagrammes révisés, s’il est utilisé de manière à garantir que tous les liens possibles et tous les diagrammes de séquence des effets applicables sont consultés, facilitera l’application de mesures d’évitement et d’atténuation pour déterminer les conséquences résiduelles.
• Il existe un certain nombre d’incertitudes entourant l’utilisation des diagrammes de séquence des effets pour la prise de décisions réglementaires, notamment : leur nature généralisée et leur applicabilité variable entre les types de systèmes, les régions et les ouvrages, entreprises et activités; les niveaux variables de soutien scientifique aux liens présentés; et la nature de la séquence (linéaire ou non linéaire) qui influera sur les paramètres ultimes de différentes façons.
• D’autres facteurs doivent également être gardés à l’esprit lors de l’utilisation ces diagrammes de séquence des effets afin de faciliter les décisions, en particulier la nécessité de tenir compte des effets cumulatifs et des agents de stress multiples, les solutions de rechange possibles à la gestion la plus fréquente d’une pression relevée dans les diagrammes, de même que la nécessité pour les utilisateurs d’avoir une formation scientifique pertinente et d’être formés sur l’utilisation normalisée de ces diagrammes.

Le présent avis scientifique découle de la réunion sur les avis scientifiques national du 23 au 26 février 2021 avis scientifique sur la révision des diagrammes de séquences des effets à l’appui de l’évaluation des risques liés au PPPH. Toute autre publication découlant de cette réunion sera publiée, lorsqu’elle sera disponible, sur le calendrier des avis scientifiques de Pêches et Océans Canada(MPO).

Avis scientifique 2021/053 (PDF, 1 914 ko)

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