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Définitions

Site aquatique

Pour les besoins du Système de classification des sites aquatiques (SCSA), un site aquatique est défini comme un plan d'eau, un terrain ou une partie de terrain, complètement ou occasionnellement submergé. Les sites aquatiques comprennent les sites d’eau douce et marins ainsi que les zones de transition (où se mélangent les eaux de surface et les eaux souterraines peu profondes), mais exclut les eaux souterraines profondes. Les exceptions à la définition énoncée ci-dessus peuvent être établies au cas par cas en faisant appel au jugement professionnel.

Poisson

(a) Les poissons proprement dits et leurs parties; (b) par assimilation : (i) les mollusques, les crustacés et les animaux marins ainsi que leurs parties, (ii) selon le cas, les œufs, le sperme, la laitance, le frai, les larves, le naissain et les petits des animaux mentionnés à l’alinéa (a) et au sous-alinéa (i).

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