Outils pour les administrations des ports

La Boîte à outils des administrations portuaires contient des renseignements et des ressources visant à aider les administrations portuaires à exécuter leurs activités de gestion et d'exploitation courantes des ports pour petits bateaux. La Boîte à outils contient des documents produits par le Programme des Ports pour petits bateaux, les administrations portuaires et d'autres programmes gouvernementaux, ainsi que certains liens externes utiles. Les renseignements de la Boîte à outils visent à aider les administrations portuaires mais ne doivent en aucun cas être considérés comme des directives ou des conseils par un organisme gouvernemental.

Finance et gestion

Guide de planification des activités
Il contient de l'information sur la préparation d'un plan d'activités.
Conseils sur la perception des droits
Il fournit des renseignements non officiels sur la façon de percevoir les droits auprès des utilisateurs des ports.
Information sur la TPS/TVH pour les administrations portuaires (bilingue)
Ce document donne de l'information concernant la taxe sur les produits et services / taxe de vente harmonisée (TPS/TVH) pour les administrations portuaires.
Recueil
Fournir de l'information aux administrations portuaires avec la direction et la connaissance des différentes possibilités d'aide de financement.

Environnement

Initiatives ports propres
La série de documents Initiatives de ports propres contient de l'informations sur plans de gestion environnementale (PGE), guide de conception des toilettes, installations de vidange sanitaire et gestion des eaux de ruissellement.

Entretien et opérations

Manuel des administrations des portes
Manuels sur l’environnement, les finances, la gouvernance et les opérations.
Programme d’élimination des épaves et des navires abandonnés de Ports pour petits bateaux
Demande de financement pour éliminer et disposer d’épaves et de navires abandonnés dans un port pour petits bateaux.
Lignes directrices et liste de contrôle pour la signalisation
Cette brochure a été produite par Ports pour petits bateaux, régions des Maritimes et du golfe pour encourager les administrations portuaires (AP) à créer et à mettre en œuvre un plan de signalisation pour leurs ports.

Bénévoles et bonne gouvernance

Guide pour la transition des administrations portuaires
NOUVELLE Loi canadienne sur les organisations à but non lucrative

Assurance

Assurance Responsabilité Civile Pour Les Administrations Portuaires
Le pamphlet contient des questions et réponses sur l'assurance responsabilité civile pour les administrations portuaires et la brochure contient de l'information simple sur l'assurance responsabilité civile pour les administrations portuaires.
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