Manuel des administrations portuaires
1. Introduction
Ce manuel a été réalisé par
le ministère des Pêches et des Océans (MPO) afin de contribuer à la mise
en oeuvre des administrations portuaires. Le Manuel aidera les
administrations à offrir des services sûrs, fiables et de qualité aux
pêcheurs commerciaux. Le but n'était pas de produire un manuel de
politiques officiel mais plutôt de présenter des procédures et des
lignes directrices pratiques concernant un certain nombre de questions
relatives à l'administration, aux finances, à l'exploitation et à la
protection environnementale d'un port.
Le Manuel est destiné essentiellement au personnel des ports chargés de
s'acquitter des responsabilités et des tâches inhérentesà leur poste. Le
Manuel servira également de guide d'orientation aux nouveaux employés à
l'égard des tâches dont ils doivent s'acquitter. Il peut être également
consulté avec profit par les nouveaux membres du conseil
d'administration qui souhaitent se familiariser avec tous les aspects de
l'exploitation d'un port.
Lois et textes de loi habilitant
Les administrations portuaires doivent respecter les lois et les
règlements fédéraux, provinciaux et municipaux. Ces lois et règlements
varient selon la province et la municipalité et le type d'activité de
l'administration portuaire.
Votre représentant régional des Ports pour petits bateaux peut vous
fournir des renseignements, ce qui vous aidera à vous familiariser avec
les responsabilités à cet égard. On peut également obtenir de la
documentation et une aide auprès des ministères provinciaux responsables
des petites entreprises, de l'environnement, de la santé et des
finances. Les banques, les institutions financières et les agences de
développement économique peuvent également fournir de la documentation.