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Archivé – La réponse du Gouvernement du Canada au rapport de la Commission d'exament conjoint du projet proposé de régularisation des crues du bassin versant du Lac Kénogami

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Contexte

Suite aux intenses précipitations de 1996 qui ont causé des inondations exceptionnelles dans la région du Saguenay, le gouvernement du Québec a mis sur pied la commission scientifique et technique sur les barrages afin d'obtenir des recommandations visant à améliorer la gestion des barrages au Québec.

En juin 2000, à la suite des recommandations de cette commission, le gouvernement du Québec autorisait par décret (G. Q. no 704-2000), le ministère des Ressources naturelles du Québec à mandater Hydro-Québec pour : i) réaliser les études technico économiques et environnementales; ii) réaliser l'avant-projet d'aménagement d'infrastructures visant à régulariser les crues du bassin versant du lac Kénogami; iii) effectuer les travaux d'exploration, les études, les relevés scientifiques et toutes les autres activités précédant la réalisation du Projet de régularisation des crues du bassin versant du lac Kénogami (le Projet).

Projet

Le Projet a pour objectif de rendre les ouvrages du lac Kénogami conformes tel que requis par la nouvelle Loi sur la sécurité des barrages, d'éviter tout dépassement des seuils majeurs d'inondation sur les rivières Chicoutimi et aux Sables dans une situation de crue semblable à celle de juillet 1996 et de stabiliser le niveau de lac Kénogami en période estivale pour répondre aux besoins des riverains.

Le Projet, aux fins de l'évaluation environnementale, comprend quatre composantes principales qui permettront d'assurer la sécurité du public :

  • la création et l'exploitation d'un réservoir de rétention des crues sur la rivière Pikauba, à 30,2 km en amont du lac Kénogami;
  • l'aménagement d'un seuil dans la rivière aux Sables;
  • la consolidation et le rehaussement des ouvrages de retenue sur le pourtour du lac Kénogami;
  • la mise en place d'un système amélioré de gestion prévisionnelle.

Le Projet comprend également la construction, l'exploitation et, le cas échéant, la fermeture et la remise en état d'ouvrages et d'activités connexes qui seraient nécessaires à la construction et à la mise en place des composantes principales du Projet.

Processus d’évaluation environnementale

Le 16 avril 2003, le ministère des Pêches et des Océans (MPO) a présenté le Projet au ministre de l’Environnement du Canada recommandant qu’il soit soumis à une commission d’examen conjoint. Le MPO est l’autorité responsable principale(AR) pour ce Projet, en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (LCEE), en raison de son rôle réglementaire dans l’autorisation de la destruction de l’habitat du poisson conformément au paragraphe 35(2) de la Loi sur les pêches. Transports Canada est aussi une AR, car il doit approuver la construction d’un ouvrage de retenue aux termes du paragraphe 5(1) de la Loi sur la protection des eaux navigables. Le ministre de l'Environnement du Canada a renvoyé l'évaluation environnementale du Projet à une commission en vertu de l’alinéa 29(1)(a) de la LCEE.

Le ministre de l'Environnement du Québec et le ministre de l'Environnement du Canada ont convenu de constituer une Commission d'examen conjoint (Commission) le 28 juillet 2003 pour procéder à l'examen public du Projet dans le cadre de la procédure habituelle des audiences publiques tenues par le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. Le ministre de l'Environnement du Québec et le ministre de l’Environnement du Canada conviennent que l'examen public du Projet soit ainsi complété aux fins de la Loi sur la qualité de l'environnement du Québec et de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (LCEE).

La Commission a amorcé la première phase des audiences publiques du Projet le 5 août 2003 dans la ville de Saguenay. Toutes les parties intéressées ont été invitées à exprimer leurs points de vue sur le Projet. La deuxième phase était consacrée à la présentation de mémoires élaborés par des citoyens, des municipalités, des organisations et des groupes qui souhaitaient présenter leur point de vue à la commission, ainsi que de suggestions et de commentaires soumis oralement par le public. De plus, le promoteur a eu l’occasion de donner des renseignements supplémentaires lors de la deuxième séance d’information publique.

Rapport de la Commission d’examen conjoint

Conformément au paragraphe 37(1.1) de la LCEE, le MPO et TC, à titre d’autorités responsables, doivent prendre en considération le rapport de la Commission, et avec l’approbation du gouverneur en conseil, ils doivent répondre aux recommandations du rapport. Le présente réponse vise à répondre à ces exigences.

Le 23 octobre 2003, la commission d’examen conjoint a soumis son rapport au ministère de l’Environnement du Québec et au ministère de l’Environnement du Canada concernant l’installation et l’exploitation des ouvrages de contrôle en cas de crue proposés par le ministère des Ressources naturelles du Québec.

La commission d’examen conjoint formule 12 recommandations et conclut que le Projet recommandé répond à l’objectif principal visant à assurer la sécurité publique. La principale recommandation de la Commission est que le réservoir Pikauba soit géré à un niveau maximal de 412,7 m, ce qui représente 5 m de moins que le niveau proposé par le promoteur. Cette mesure assurerait la protection de la richesse du milieu écologique et de la diversité biologique dans la vallée Pikauba et contribuerait à réduire la quantité de mercure rejeté dans le milieu aquatique.

Depuis la diffusion du rapport de la commission d’examen conjoint, le gouvernement du Québec a réexaminé le Projet pour déterminer si toutes les composantes devaient être réalisées. En juillet 2006, le gouvernement du Québec a manifesté l’intention d’aller de l’avant avec les travaux proposés pour la rivière aux Sables et la reconstruction des ouvrages de retenue autour du lac Kénogami.

Compte tenu du fait que seuls les travaux liés à la rivière aux Sables et aux ouvrages de retenue autour du lac Kénogami doivent être mis en œuvre à l’heure actuelle, le gouvernement du Canada a reporté l’examen des recommandations de la commission d’examen conjoint concernant les autres composantes du Projet, et répondra uniquement aux recommandations portant sur ces aspects. Si le gouvernement du Québec décide de poursuivre les autres composantes du Projet, le gouvernement du Canada déterminera quelles sont les approbations nécessaires aux fins de la Loi sur les pêches ou de la Loi sur la protection des eaux navigables en se fondant sur la description de la proposition soumise à ce moment.

Participation du public

Au cours des audiences publiques, 29 mémoires ont été soumis à la Commission pour communiquer les points de vue des divers groupes d’intérêt, des citoyens, des municipalités et des entreprises.

Réponse du gouvernement

La réponse indique les domaines de compétence fédérale et provinciale ainsi que ceux qui relèvent des deux administrations. Le gouvernement fédéral présente sa réponse aux recommandations qui touchent aux activités d’excavation de la rivière aux Sables et à la reconstruction des ouvrages de retenue autour du lac Kénogami, telles que proposées. Dans le cas des recommandations de compétence provinciale, la réponse indique que le gouvernement fédéral appuie leur intention.

Trois options ont été étudiées quant à la façon de répondre aux recommandations de la commission d’examen conjoint, étant donné que seule une partie du Projet passera vraisemblablement à l’étape de la construction à court terme. L’option 3 est l’option recommandée qui répond a 8 des 12 recommandations de la commission d’examen conjoint en ce qui concerne les travaux proposés dans la rivière aux Sables et sur les ouvrages de retenue du lac Kénogami . Le gouvernement du Canada va reporter à plus tard l’examen des 4 recommandations portant sur la construction et l’opération du réservoir Pikauba jusqu’à ce que le gouvernement du Québec décide de la façon qu’il va procédé.

La commission d’examen conjoint est d’avis que le Projet n’est pas susceptible d’avoir des incidences négatives importantes pour la navigation sur la rivière aux Sables. Toutefois, elle considère qu’il est souhaitable de maintenir un niveau d’eau qui permet les activités d’enseignement du canotage. La Commission estime que le Projet offre une occasion d’optimiser la navigation et invite le gouvernement provincial à collaborer avec les clubs locaux de kayak pour recréer des conditions d’eau favorables aux activités estivales des kayakistes.

La Commission indique que le Projet relève de la compétence provinciale et que ses répercussions devraient faire l’objet d’un suivi de chacun des ministères provinciaux en fonction de leur expertise. Un comité de consultation devrait inclure la participation des Autochtones aux activités de suivi. L’information recueillie au moyen du programme de suivi devrait être accessible aux peuples autochtones et au public.

Le promoteur a soumis son rapport d’évaluation environnementale, qui décrit les impacts cumulatifs du Projet sur l’environnement naturel. La commission d’examen conjoint a conclu, en se fondant sur les recommandations, qu’il n’y aura pas d’impacts cumulatifs importants sur le poisson, les terres humides et la navigation. De la même façon, la Commission juge que les ressources renouvelables touchées par le Projet pourront répondre aux besoins actuels et futurs grâce à l’application des mesures d’atténuation proposées dans le rapport.

Le gouvernement du Canada prend acte des conclusions de la Commission et approuve ses recommandations concernant les travaux proposés pour la rivière aux Sables et la reconstruction des ouvrages de retenue autour du lac Kénogami. Ces éléments du Projet contribueront à assurer la sécurité publique dans la région touchée par les crues.

Processus réglementaire

À la suite de l’approbation de la présente réponse, le MPO et TC appliqueront les processus réglementaires prévus dans la Loi sur les pêches et la Loi sur la protection des eaux navigables. Dans le cas où le promoteur modifie le Projet recommandé ou présente un nouveau Projet, le gouvernement fédéral examinera les changements qui relèvent de sa compétence.

Recommandation 1

Le promoteur dépose auprès de Pêches et Océans Canada les programmes détaillés de suivi des différentes composantes du milieu aquatique défini dans les documents déposés à l'appui de la demande, au plus tard un an après le début des travaux. Les programmes de suivi proposés doivent préciser les méthodes et les protocoles d'échantillonnage, l'échéancier de réalisation et les secteurs du projet qui seront inventoriés. Ces programmes devront expliquer entre autres le choix des mesures d'atténuation finales, l'emplacement des aménagements fauniques1 et comment l'intégration des données provenant des observations des chasseurs cris sera favorisée et rendue possible. En plus de voir au respect des engagements pris par le promoteur, ces programmes devront prendre en compte les aspects précisés dans les recommandations que l'on retrouve ci-après. Les résultats obtenus dans le cadre des divers programmes de suivi devront être présentés périodiquement à Pêches et Océans Canada et serviront à planifier ces programmes.

Réponse

Le gouvernement fédéral est d'accord avec la recommandation de la Commission et coopérera avec le Québec et le promoteur. Avant d'accorder son autorisation en vertu du paragraphe 35(2) de la Loi sur les pêches, le ministère des Pêches et des Océans exigera que le promoteur : (i) dépose des programmes détaillés de suivi du milieu aquatique, au plus tard un an après l'émission d'une autorisation en vertu de la Loi sur les pêches; (ii) précise les méthodes et les protocoles d'échantillonnage des programmes de suivi; (iii) dépose un échéancier de réalisation du programme; (iv) indique les secteurs du projet qui seront inventoriés; (v) dépose les mesures d'atténuation finales; (vi) dépose les résultats périodiquement auprès du MPO.

Le secteur des biefs Rupert

Recommandation 2

Afin d'établir un état de référence, le promoteur dépose auprès de Pêches et Océans Canada son programme de suivi des communautés de poisson et de la dynamique des populations dans les biefs Rupert, au plus tard six mois après l'autorisation du projet.

Réponse

Le gouvernement fédéral est d'accord avec la recommandation de la Commission et coopérera avec le Québec et le promoteur. Avant d'accorder son autorisation en vertu du paragraphe 35(2) de la Loi sur les pêches, le ministère des Pêches et des Océans exigera que le promoteur dépose auprès du MPO un programme de suivi des communautés de poisson et de la dynamique des populations dans les biefs Rupert au plus tard un an après l'émission de l'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches.

Recommandation 3

Le promoteur dépose auprès de Pêches et Océans Canada son programme détaillé d'aménagement des frayères et de suivi de leur efficacité dans le secteur des biefs. Ce programme vise particulièrement le touladi, l'esturgeon jaune et l'omble de fontaine.

Réponse

Le gouvernement fédéral est d'accord avec la recommandation de la Commission et coopérera avec le Québec et le promoteur. Avant d'accorder son autorisation en vertu du paragraphe 35(2) de la Loi sur les pêches, le ministère des Pêches et des Océans exigera que le promoteur dépose auprès du MPO un programme de suivi de l'efficacité des nouvelles frayères dans les biefs Rupert pour le touladi et l'esturgeon jaune et, dans la rivière Rupert en aval du PK 314, de la perte des frayères de l'omble de fontaine dans les biefs.

Recommandation 4

La Commission recommande qu’un débit réservé écologique en aval du barrage Pikauba soit maintenu au cours des périodes de remplissage du réservoir. Ce débit devrait être déterminé en collaboration avec les autorités responsables en tenant compte des exigences biologiques de la faune ichtyenne et des politiques gouvernementales.

Réponse

Étant donné l’incertitude quant aux intentions du Québec de procéder à la réalisation de ce volet du Projet, le gouvernement du Canada reporte à plus tard l’examen de cette recommandation, en attendant que le Québec décide d’aménager, ou non, le réservoir Pikauba.

Recommandation 5

La Commission recommande que l’état de référence de la contamination au mercure soit établi relativement aux espèces les plus susceptibles d’être consommées dans le secteur de la rivière Pikauba et à son embouchure, là où se pratique la pêche hivernale à l’Éperlan arc-en-ciel.

Réponse

Ici encore, le gouvernement du Canada reporte son examen de la recommandation jusqu’à ce que le Québec décide d’aménager, ou non, le réservoir Pikauba.

Recommandation 6

La Commission recommande qu’un suivi de l’efficacité de la campagne d’information relative au mercure soit effectué en collaboration avec des représentants du milieu. Pour la Commission, la prévention repose sur l’efficacité du programme de communication.

Réponse

Le gouvernement du Canada souscrit à l’esprit de cette recommandation de la Commission et il encourage le ministère québécois de la Santé et des Services sociaux à chercher avec le promoteur des moyens de protéger la santé humaine contre l’absorption de méthylmercure par la consommation d’eau potable, de poisson et d’autres espèces provenant du bassin versant du lac Kénogami. Le gouvernement du Canada note que la santé est un domaine de compétence principalement provinciale.

Recommandation 7

La Commission recommande que tout changement significatif des règles de gestion du lac Kénogami fasse l’objet d’une consultation publique dans une approche transparente de gestion par bassin versant.

Réponse

Le gouvernement du Canada souscrit à cette recommandation de la Commission. Transports Canada collaborera avec les autorités provinciales pour ce qui touche le mandat fédéral d’assurer la navigabilité des eaux navigables canadiennes et la sécurité de ceux et celles qui les empruntent. L’autorisation délivrée en vertu du paragraphe 5(1) de la Loi sur la protection des eaux navigables comportera des conditions pour le réservoir Pikauba et la rivière aux Sables afin de répondre aux préoccupations concernant la navigation en aval et les aspects sécuritaires des ouvrages de contrôle des débits et du système d’alerte d’inondation.

Recommandation 8

La Commission recommande que, pour minimiser les dommages à la propriété, le gouvernement du Québec cartographie, concurremment avec la réalisation du projet, les niveaux d’inondation autour du lac Kénogami et établisse, en collaboration avec la MRC du Fjord-du-Saguenay et les municipalités concernées, les règles d’implantation pour les infrastructures et les bâtiments autour du lac en fixant un niveau minimal pour toute construction.

Réponse

Le gouvernement du Canada souscrit à l’esprit de la recommandation de la Commission et note que l’établissement des règles et normes de construction dans les régions inondables est du ressort du gouvernement provincial, de la MRC du Fjord-du-Saguenay et des municipalités touchées.

Recommandation 9

La Commission recommande que les modalités de stabilisation du niveau du lac Kénogami découlant du décret no 704-2000 soient assouplies afin d’éliminer les effets environnementaux négatifs tout en permettant de concilier les différents usages autour du lac et en aval.

Réponse

Le gouvernement du Canada souscrit à l’esprit de la recommandation de la Commission. Le ministère des Pêches et des Océans et Environnement Canada collaboreront avec les autorités provinciales sur les aspects environnementaux liés au niveau des eaux. Le gouvernement du Canada note que le gouvernement provincial sera responsable de la gestion du niveau des eaux pour assurer la sécurité publique ou pour réduire les éventuels dommages environnementaux du Projet.

Recommandation 10

La Commission recommande que, devant l’ampleur des travaux sur la rivière aux Sables, un programme de surveillance de la qualité de l’eau soit conçu en collaboration avec les usagers qui possèdent des prises d’eau afin de s’assurer du maintien de l’efficacité de leur installation. Avant le début des travaux, un plan d’intervention devrait être élaboré de concert avec les usagers.

Réponse

Le gouvernement du Canada souscrit à l’esprit de la recommandation de la Commission. Les ministères fédéraux travailleront de concert avec les autorités provinciales sur les points techniques et environnementaux qui concernent la qualité de l’eau et qui relèvent de la compétence fédérale. Le gouvernement du Canada note que la responsabilité principale pour ce qui concerne la qualité de l’eau potable appartient au gouvernement provincial.

Recommandation 11

La Commission recommande que le réservoir Pikauba soit géré à un niveau maximal normal situé près de la cote 412,7 m afin de minimiser la perte de milieux humides et d’habitats du poisson. En outre, à cette cote, l’objectif premier qui vise la sécurité publique serait respecté. La réserve de crue estivale serait même plus importante.

Réponse

Étant donné l’incertitude quant aux intentions du Québec de procéder à la réalisation de ce volet du Projet, le gouvernement du Canada reporte à plus tard l’examen de cette recommandation, en attendant que le Québec décide d’aménager, ou non, le réservoir Pikauba.

Recommandation 12

La Commission recommande que, selon le principe d’aucune perte nette d’habitats fauniques, le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs convienne, avec les autorités gouvernementales responsables, de mesures qu’il devra mettre en œuvre afin de compenser les pertes résiduelles de milieux humides et d’habitats du poisson.

Réponse

Étant donné l’incertitude quant aux intentions du Québec de procéder à la réalisation de ce volet du Projet, le gouvernement du Canada reporte à plus tard l’examen de cette recommandation, en attendant que le Québec décide d’aménager, ou non, le réservoir Pikauba.