ENVIRONNEMENT ALBERTA
PÊCHES ET OCÉANS CANADA
CADRE DE GESTION DE L’EAU : 
NORME DE DÉBIT MINIMAL ET SYSTÈME DE
GESTION DE L’EAU DU COURS INFÉRIEUR
DE LA RIVIÈRE ATHABASCA

FÉVRIER 2007

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Table des matières

1.0 SOMMAIRE

2.0 INTRODUCTION

3.0 CADRE DE GESTION CONJOINT DE L'EAU AENV-MPO

3.1 Description des phases du cadre de gestion

3.1.1 Phase 1 du cadre de gestion de l'eau (de septembre 2006 au 30 septembre 2010)

3.1.2 Phase 1 Effets sur la disponibilité de l'habitat modélisée

3.1.3 Processus du cadre de gestion de l'eau pour la phase 2 (à long terme)

3.2 Mise en œuvre du cadre de gestion

3.2.1 Zone du cadre de gestion

3.2.2 Phase 1 – Limites du débit et restrictions des retraits

3.2.3 Permis de détournement d'AENV à court terme

3.2.4 Méthodes de mise en œuvre proposées pour la phase 1

3.3 Exigences de l'autorisation du paragraphe 35(2) de la Loi sur les pêches (Canada) selon le cadre de gestion de la phase 1

4.0 DÉFINITIONS

5.0 PERSONNES-RESSOURCES À JOINDRE POUR OBTENIR PLUS D'INFORMATION

ANNEXE 1 Norme de débit minimal : Aperçu général pour les lecteurs non spécialisés

Qu’est-ce que le débit d’un cours d’eau?

Comment une recommandation de norme de débit minimal est-elle déterminée?

Pourquoi une recommandation de norme de débit minimal est-elle importante?

ANNEXE 2 Contexte du cadre de gestion de l’eau

Stratégie de développement durable régional (SDDR) pour la région des sables bitumineux de l’Athabasca

Audiences réglementaires

Les travaux de la CEMA

ANNEXE 3 Méthodologie utilisée pour le cadre de gestion de l’eau

Le cadre de gestion de l'eau

Détermination de la recommandation de NDM

Biologie (habitat du poisson)

Régime d’écoulement naturel

Paramètres de l’habitat

Résumé des valeurs-seuils de la NDM – Phase 1

Le seuil de précaution – zone jaune

Seuil de durabilité éventuelle – zone rouge

Changement climatique

BIBLIOGRAPHIE

Remerciements

Environnement Alberta (AENV) et Pêches et Océans Canada ont élaboré conjointement le présent document d'après le travail de la Cumulative Environmental Management Association. L'importante contribution des membres de toutes ces organisations est appréciée.