Table des matières de l'Alberta

AVIS IMPORTANTS :

Les énoncés opérationnels qui se trouvent sur le présent site Web peuvent être mis à jour, tel que requis par Pêches et Océans Canada. Il est de votre responsabilité d'utiliser la version la plus récente version affichée ici. Le présent site Web a été mis à jour le 31 mars 2008.

Veuillez noter qu’à partir du 1er avril 2008, l’énoncé provisoire sur les directives opérationnelles de l’Alberta pour le franchissement de cours d’eau pour les pipelines sera remplacé par les énoncés opérationnels Forage dirigé haute pression, Franchissement par perforation et perçage, Franchissement temporaire des cours d’eau et Franchissement à ciel ouvert d’un cours d’eau isolé ou asséché.

• Formulaire de déclaration
  (Version PDF, 695 Ko)*
• Ancrages
  (Version PDF, 615 Ko)*
• Câbles sous-marines
  (Version PDF, 949 Ko)*
• Construction d’étangs isolés
  (Version PDF, 966 Ko)*
• Construction de lignes aériennes
  (Version PDF, 970 Ko)*
• Dragage d’entretien périodique
  (Version PDF, 618 Ko)*
• Enlèvement d’une digue de castor
  (Version PDF, 969 Ko)*
• Entretien de la végétation riveraine dans les emprises existantes
  (Version PDF, 970 Ko)*
• Entretien des ponceaux
  (Version PDF, 969 Ko)*
• Entretien des ponts
  (Version PDF, 972 Ko)*
• Forage dirigé haute pression
  (Version PDF, 972 Ko)*
• Franchissement à ciel ouvert d'un cours d'eau isolé ou asséché
  (Version PDF, 184 Ko)*
• Franchissement par perforation et perçage
  (Version PDF, 971 Ko)*
• Franchissement temporaire des cours d'eau
  (Version PDF, 178 Ko)*
• Ponts à portée libre
  (Version PDF, 968 Ko)*
• Ponts de glace et le remplissage de neige
  (Version PDF, 617 Ko)*
• Récupération de billots immergés
  (Version PDF, 967 Ko)*

BUREAUX DE PÊCHES ET OCÉANS CANADA

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