Rapports et publications

• Lois
• Politiques et gouvernance
• Initiatives du gouvernement
• Enoncés des pratiques
• Documents d'information
• Protocoles d'entente
• Rapports scientifiques
• Rapports économiques
• Documents d'orientation
• Atlas des activités humaines

Lois

Loi sur les océans

Loi sur les espèces en péril

Loi sur les pêches (L.R., 1985, ch. F-14 )

Nouvelle Loi sur les pêches (déposée au Parlement le 29 novembre 2007) – Fiche d'information

Politiques et gouvernance

Stratégie sur les océans du Canada

Le rôle du gouvernement canadien dans le secteur des océans

Le rôle des gouvernements provinciaux et territoriaux dans le secteur des océans

Gestion intégrée des océans

Cadre stratégique et opérationnel pour la gestion intégrée des environnements estuariens, côtiers et marins au Canada

Aires marines protégées

Cadre national pour le réseau d'aires marines protégées du Canada - [PDF]

Stratégie fédérale sur les aires marines protégées

Cadre national pour l'établissement et la gestion des zones de protection marines

Politique relative aux zones de protection marines

Initiatives du gouvernement

Nos océans, notre avenir: Programmes et activités du gouvernement fédéral

Fonds pour la santé des océans (2007–2012) – Annonces

Plan d'action du Canada pour les océans

Enoncés des pratiques

Atténuation des incidences des levés sismiques dans le milieu marin – Énoncé des pratiques canadiennes

Fiches d'information

Zones de protection marines

Pleins feux sur les aires marines protégées au Canada

Zones désignées

• • Baie Gilbert
  • Basin Head
  • Champ hydrothermal Endeavour
  • Eastport
  • Le Gully
  • Mont sous-marin Bowie
  • Musquash

Sites d'intérêt

• • Banc de Sainte Anne
  • Manicouagan
  • Race Rocks

Initiative de gestion intégrée

Coraux du Canada Atlantique (PDF)

Initiative de gestion intégrée de l'est du plateau néo-écossais (GIEPNE)

Oasis des profondeurs : coraux des eaux froides du Canada atlantique (Vidéo)

Projet sur la côte centrale de la Colombie-Britannique

Protocoles d'entente

Protocole d'entente sur la gestion des côtes et des océans en Nouvelle-Écosse (PDF)

Protocole d'entente concernant la mise en œuvre de la Stratégie sur les océans du Canada pour la côte du Pacifique

Rapports scientifiques

Initiatives de gestion pour la protection des écosystèmes marins

Protection de coraux de grands fonds

Zone de conservation des coraux Lophelia (2004)

Plan de conservation des coraux du plateau néo-écossais (2005)

Rapport de situation sur la conservation du corail et des éponges au Canada (2009) (PDF)

Avis scientifiques nationaux et lignes directrices sur la gestion écosystémique

Cadre d'objectifs écosystémiques (2001) (en anglais seulement)

Compte rendu de l'atelier sur les écorégions marines du Canada (2004)

Rapport sur l'état des habitats — Objectifs écosystémiques

Identification des zones d'importance écologique et biologique (2004)

Lignes directrices concernant la documentation nécessaire pour l'examen des aperçus et des évaluations écosystémiques (2005)

Identification des espèces et des attributs des communautés d'importance écologique (2006)

Document d'orientation pour l'identification des priorités en matière de conservation et la formulation d'objectifs de conservation pour les zones étendues de gestion des océans (2007)

Avis scientifiques sur des questions environnementales particulières

Évaluation des renseignements scientifiques sur les impacts des bruits sismiques sur les poissons, les invertébrés, les tortues et les mammifères marins (2004)

Impacts possibles de la prospection sismique sur le crabe des neiges (2004)

Zones alternatives pour l'échange des eaux de lest (2004)

Effets des engins de chalutage et des dragues à pétoncles sur les habitats, les populations et les communautés benthiques (2006)

Mesures de gestion écosystémiques propres à un secteur

Règlement sur le contrôle et la gestion de l'eau de ballast

• • Communiqué de presse

Énoncé des pratiques canadiennes d'atténuation des ondes sismiques en milieu marin (2005)

Nouveau cadre de développement durable de la gestion des ressources (en cours d'élaboration)

Rapports économiques

Impact économique des activités maritimes au Canada

• Incidence économique du secteur de l'océan de la Nouvelle-Écosse de 2002 à 2006
• D'autres rapports économiques

Documents d'orientation

Directives et leçons apprises sur les réseaux d'aires marines protégées au Canada

Atlas des activités humaines

La plate-forme Néo-Écossaise: atlas des activités humaines

Les Grands Bancs de Terre-Neuve : Atlas des activités humaines