Cadre de référence

Évaluation et interprétation d'informations sur le bruit sous-marin fournies dans le cadre du projet de construction du terminal maritime à Port-Daniel-Gascon, dans la baie des Chaleurs, Qc.

Processus régional de réponse des Sciences – région du Québec

Octobre 2014
Mont-Joli, Québec

Président : Charley Cyr

Contexte

En juillet 2014, Pêches et Océans Canada (MPO) a émis une autorisation en vertu de la Loi sur les pêches pour un projet de construction de terminal maritime à Port-Daniel-Gascons, réalisé par Ciment McInnis inc. Les conditions incluses dans cette autorisation dictent notamment la surveillance des cétacés lors des travaux d'enfoncement de pieux et l'arrêt des travaux en cas de présence de cétacés dans un rayon déterminé. L'autorisation prévoit également la possibilité de modifier les conditions associées à la surveillance des cétacés. Une demande à cet effet devra toutefois être appuyée par une documentation des niveaux sonores générés par les travaux et être approuvée par le MPO.

Le 10 septembre 2014, le promoteur a fourni une note technique sur des mesures du bruit sous-marin généré par l'enfoncement des pieux et demandé une révision du rayon de surveillance, basée sur ce document.

La Direction régionale de la gestion des écosystèmes (DRGÉ) a demandé un avis auprès de la Direction régionale des sciences (DRS) du MPO afin de valider les résultats présentés et les méthodes utilisées par le promoteur pour la mesure de bruits sous-marin associés à l'enfoncement de pieux dans le cadre du projet de construction portuaire à Port-Daniel-Gascon, dans la baie des Chaleurs. Ces mesures ont pour but de déterminer la taille de la zone de surveillance de la présence de cétacés lors des travaux, où le niveau de bruit excède 120 dB re 1µPa (niveau SPL rms large bande).

Objectifs

Plus spécifiquement, la DRGÉ souhaite savoir si les méthodes utilisées et les résultats soumis permettent de connaître avec une certitude raisonnable :

1. L'atténuation du bruit dans le secteur (c.-à-d. modèle de pertes par transmission du son);
2. Le niveau sonore à la source lors des travaux d'enfoncement de pieux, notamment lors du forage du roc et du vissage de pieu, exprimé dans les métriques pertinentes pour apprécier les effets susceptibles de déranger la faune aquatique;
3. Le cas échéant, les failles et autres informations nécessaires pour établir ces deux éléments.

Publication prévue

• Une réponse des Sciences

Participation

• Pêches et Océans Canada (MPO) (Secteur des Sciences)