Cadre de référence
Examen de l'évaluation environnementale du projet de dragage à proximité d'un quai du port de Sydney
Processus spécial de réponse des Sciences — Région des Maritimes
Mai 2012
Dartmouth, Nouvelle-Écosse
Président : Trevor Floyd
Contexte
La Division de la gestion de l’habitat de Pêches et Océans Canada (MPO), région des Maritimes, examine actuellement l’évaluation environnementale (EE) du projet de dragage de 160 000 mètres cubes de sédiments contaminés juste en face du quai de Provincial Energy Venture’s (PEV) dans le port de Sydney en Nouvelle-Écosse, afin de déterminer si ce projet pourrait avoir des effets négatifs sur le poisson et son habitat. Le projet est évalué conformément à un processus d'évaluation environnementale provincial et fédéral harmonisé. En tant qu'autorité responsable en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, le MPO doit faire une évaluation afin de déterminer l'importance des effets environnementaux associés au projet. La Gestion des écosystèmes du MPO a demandé au secteur des Sciences d'examiner l'ébauche de l'évaluation environnementale.
Objectifs
L'objectif du Processus zonal spécial de réponse des Sciences est de fournir des avis scientifiques sur les questions suivantes :
- Quels sont les risques potentiels pour la santé des poissons associés à la remise en suspension de sédiments contaminés définie à l'annexe C du rapport des évaluations environnementales et à la décantation de l'eau au site de mise en dépôt contrôlé?
- Existe-t-il des mesures d'atténuation qu'il faudrait étudier en plus de celles déjà proposées pour aborder les problèmes des sédiments contaminés, de la qualité de l'eau et de la santé des poissons?
- Existe-t-il des composantes de surveillance et d'analyse qu'il faudrait inclure dans le plan d'étude de suivi des effets sur l'environnement pour aborder les problèmes des sédiments contaminés, de la qualité de l'eau et de la santé des poissons?
Publications prévues
- Réponse des Sciences
Participation
- Secteur des sciences du MPO
- Gestion des écosystèmes du MPO
Avis
La participation aux réunions d'évaluation par les pairs du SCCS est sur invitation seulement.
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