Cadre de référence

Répercussions possibles d’un projet d’implantation d’une installation d’aquaculture de poisson sur les populations de saumon sauvage aux alentours du site visé, dans la baie de Little Musquash, au Nouveau-Brunswick

Processus spécial de réponse des Sciences (PSRS) de la Région des Maritimes

Décembre 2010
Dartmouth, N-É

Président de la réunion : Kristian Curran

Contexte

La Direction de la protection de l’habitat et du développement durable (PHDD) du ministère des Pêches et des Océans (MPO), Région des Maritimes, examine actuellement l’évaluation environnementale (EE) d’un projet d’aquaculture de poisson de mer dans la baie de Little Musquash, au Nouveau‑Brunswick, afin de déterminer s’il est susceptible d’avoir des effets néfastes pour le poisson et l’habitat du poisson. Dans le cadre du processus fédéral d’EE, le MPO peut donner un avis à Transports Canada concernant les effets sur l’environnement qui concernent le mandat du MPO. Par ailleurs, le MPO peut conseiller le ministère de l’Agriculture et de l’Aquaculture du Nouveau‑Brunswick sur le projet proposé. Pour tout renseignement complémentaire sur l’EE du projet en question, se reporter au Registre canadien d’évaluation environnementale, sous le numéro 08‑01‑38158.

Le 6 décembre 2010, PPHD a demandé un avis des Sciences du MPO, Région des Maritimes, concernant les répercussions possibles d’un projet d’implantation d’une installation d’aquaculture de poisson sur les populations de saumon sauvage aux alentour du site visé, dans la baie de Little Musquash, au Nouveau‑Brunswick. Le Processus spécial de réponse des Sciences (PSRS) sera fondé sur les sources de données existantes, qui pourraient être peu nombreuses et dont la précision et la portée pourraient être insuffisantes compte tenu de l’emplacement et de la taille du site aquacole proposé. On a eu recours à un PSRS en raison de l’échéance serrée (15 janvier 2011), de la faible quantité de données existantes sur le sujet et du fait que l’avis qui sera émis servira dans un processus d’évaluation plus large qui sera entrepris en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale.

Objectif

L’objectif du PSRS est d’émettre un avis scientifique sur les questions suivantes :

1. Quelles populations de saumon sauvage (et à quels stades de leur cycle biologique) sont présentes aux alentours du site visé par le projet d’aquaculture de poisson dans la baie de Little Musquash, au Nouveau‑Brunswick?
2. Comment les populations de saumon sauvage, aux divers stades de leur cycle biologique, utilisent‑elles l’habitat présent aux alentours du site visé par le projet d’aquaculture en question?
3. Dans quelle mesure est‑il possible/probable que l’implantation d’une installation aquacole ait des répercussions sur les capacités de survie et de rétablissement des populations de saumon sauvage aux alentours du site visé?
4. Comment les mesures d’atténuation peuvent‑elles réduire les effets de l’implantation d’une installation aquacole sur les populations de saumon sauvage qui se trouvent aux alentours du site visé? 
5. Quelles sont les similitudes et les différences entre les répercussions de l’implantation de l’installation aquacole proposée sur les populations de saumon sauvage et les répercussions d’autres activités anthropiques?

Résultats

Cadre de référence du SCCS
Réponse spéciale des Sciences du SCCS

Participation

Direction des sciences du MPO
Direction des océans, de l’habitat et des espèces en péril du MPO