Consultations publiques

Bienvenue sur le site des consultations publiques de Pêches et Océans Canada!

Pêches et Océans Canada est déterminé à fournir aux Canadiens l’information et les possibilités qui leur permettront de jouer un rôle concret dans le processus décisionnel en ce qui concerne nos priorités, nos politiques et nos programmes.

En partageant cette information et en nous penchant sur les points de vue d’un échantillon de la population canadienne, des intervenants et des experts, le ministère rehausse ainsi la qualité, la transparence et la responsabilité de ses décisions.

Le besoin d’offrir aux Canadiens des possibilités de s’impliquer et de s’engager publiquement et de façon plus efficace, voilà un aspect auquel le gouvernement du Canada accorde énormément d’importance. Les consultations constituent pour Pêches et Océans Canada une façon de recueillir des commentaires et des réactions des Canadiens sur les différents dossiers qui influencent leur vie de tous les jours.

Au sujet des consultations
Liste des consultations par région
Ressources
Liens connexes

Au sujet des consultations

1. En quoi consiste une consultation?
2. Quel est le but du site sur les consultations publiques de Pêches et Océans Canada?
3. Avec qui dois-je communiquer si j’ai des questions ou pour obtenir davantage de renseignements sur une consultation en particulier?
4. Ce site servira-t-il à recueillir des renseignements personnels?

1. En quoi consiste une consultation?

Une consultation est un processus interactif visant à susciter la participation directe et/ou à recueillir les commentaires de la population sur un vaste éventail de questions et de décisions du gouvernement. Ce processus peut impliquer des citoyens à titre d’individus, ainsi que des organisations d’intervenants.

Les consultations peuvent fonctionner de plusieurs façons, incluant les présentations écrites, les affichages sur le Web, les groupes de concertation, les tables rondes, les ateliers, les conseils consultatifs, les cahiers électriques ou même les réunions publiques comptant des centaines de participants.

2. Quel est le but du site sur les consultations publiques de Pêches et Océans Canada?

Le site de Pêches et Océans Canada consacré aux consultations vise trois objectifs principaux, que l’on décrit sur le site des consultations du gouvernement du Canada, soit :

1. Sensibiliser davantage la population aux activités de consultation de Pêches et Océans Canada;
2. Donner aux Canadiens l’occasion de participer aux consultations du ministère, ainsi qu’à tout forum de leur choix;
3. Accroître la capacité du ministère d’impliquer les Canadiens en ligne et de contribuer à l’amélioration générale de la gestion des consultations qui se déroulent au niveau de tous les ministères du gouvernement.

3. Avec qui dois-je communiquer si j’ai des questions ou pour obtenir davantage de renseignements sur une consultation en particulier?

Partant des liens qu’on retrouve dans la trousse d'outils ‘Consultations par région’, chaque bureau régional de Pêches et Océans Canada présentera les coordonnées des personnes-ressources et l’information relative aux consultations en cours au sein de sa propre région.

4. Ce site servira-t-il à recueillir des renseignements personnels?

Aucun renseignement personnel ne se retrouvera sur ce site, puisque celui-ci a pour unique but d’informer.

Liste des consultations par région

Région du Pacifique
(http://www.pac.dfo-mpo.gc.ca/consultation/index-fra.htm)

2010 – 2011

avril | mai | juin | juillet | août | septembre

octobre | novembre | decembre | janvier | février | mars

Centre et Arctique

2010 – 2011

avril | mai | juin | juillet | août | septembre

octobre | novembre | decembre | janvier | février | mars

Région du Québec

2010 – 2011

avril | mai | juin | juillet | août | septembre

octobre | novembre | decembre | janvier | février | mars

Région du Golfe

2010 – 2011

avril | mai | juin | juillet | août | septembre

octobre | novembre | decembre | janvier | février | mars

Région des Maritimes

2010 – 2011

avril | mai | juin | juillet | août | septembre

octobre | novembre | decembre | janvier | février | mars

Région de Terre-Neuve et Labrador
(http://www.nfl.dfo-mpo.gc.ca/e0008070)

2010 – 2011

avril | mai | juin | juillet | août | septembre

octobre | novembre | decembre | janvier | février | mars

Ressources

Cadre de consultation pour Pêches et Océans Canada (2004)
http://www.dfo-mpo.gc.ca/Library/282188.pdf

Lois, décrets et autres lois d’intérêt de Pêches et Océans Canada
(http://www.dfo-mpo.gc.ca/resources-ressources-fra.htm)

Lignes directrices pour des consultations efficaces sur la réglementation
(http://www.tbs-sct.gc.ca/ri-qr/documents/gl-ld/erc-cer/erc-cer00-fra.asp)

Consultation et accommodement des groupes autochtones - Lignes directrices provisoires à l'intention des fonctionnaires fédéraux afin de remplir l'obligation légale de consulter (février 2008)
(http://www.ainc-inac.gc.ca/ai/arp/cnl/intgui-fra.asp)

Liens connexes

Pêches et Océans Canada:

Secrétariat canadien de consultation scientifique, Calendrier des avis scientifiques
(http://www.meds-sdmm.dfo-mpo.gc.ca/csas/applications/events/eventIndex_f.asp)

Espèces aquatiques en péril – Consultations publiques
(http://www.dfo-mpo.gc.ca/species-especes/consultations-fra.htm)

Gouvernement du Canada

Portail des Autochtones du Canada
(http://www.aboriginalcanada.gc.ca/acp/site.nsf/fra/index.html)

Gazette du Canada
(http://www.gazette.gc.ca/)

Consultations auprès des Canadiens
(www.consultingcanadians.gc.ca)

Registre public des espèces en péril
(http://www.sararegistry.gc.ca)

Autres ministères du gouvernement

Agriculture et Agro-alimentaire Canada
(http://www.agr.gc.ca/)

Agence canadienne d'évaluation environnementale
(http://www.acee-ceaa.gc.ca)

Environnement Canada
(www.ec.gc.ca)

Affaires indiennes et du Nord Canada
(www.ainc-inac.gc.ca)

Conseil privé
(www.pco-bcp.gc.ca)

Justice Canada
(www.justice.gc.ca)

Transports Canada
(www.tc.gc.ca)

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
(www.tbs-sct.gc.ca)