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Publications

Brochures

• La création d'aires marines protégées - Une démarche concertée
  
  
• Guide de gestion intégrée dans les zones côtières
  
  
• Unissons nos efforts pour protéger et promouvoir les océans canadiens
  
  
• Zones de protection marines établies en vertu de la Loi sur les océans
  
  
• L'intendance

Bulletins

• Bulletin sur l'application de la loi concernant l'habitat N° 12
  
  
• Bulletin sur l'application de la loi concernant l'habitat N° 11
  
  
• Bulletin sur l'application de la loi concernant l'habitat N° 10

Documents

• Cadre national pour l'établissement et la gestion des zones de protection marines (mars 1999)
  
  
• Établissement et gestion de zones de protection marine - En vertu de la loi sur les océans - Document de Travail (1997-01)
  
  
• Stratégie fédérale sur les aires marines protégées

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Publications

• La Stratégie sur les océans du Canada
  
  
• Le Cadre stratégique et opérationnel pour la gestion intégrée des environnements estuariens, côtiers et marins au Canada
  
  
• Les océans du Canada: expérience et pratiques
  
  
• Publications du Programme des océans

Rapports

• Le Rapport de la conférence canadienne sur l'intendance des océans
  
  
• Le premier Rapport national du Canada destiné à le Programme d'action mondial
  
  
• Le programme d'action national du Canada pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres (PAN)
  
  
• Évaluation de la stratégie pour l'environnement Arctique (Ministère des Affaires indiennes et du Nord Canada)
  
  
• Ocean Exploration Panel Report (disponible en anglais seulement)
  
  
• Province of British Columbia Coastal Zone Position Paper (June 1998)(disponible en anglais seulement)

Rapports annuels

• Rapport annuel au Parlement Période du 1er avril 2004 au 31 mars 2005
  Sur l´adminstration et l´application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l´habitat du poisson et à la prévention de la pollution
  
  
• Rapport annuel au Parlement Période du 1er avril 2003 au 31 mars 2004
  Sur l´adminstration et l´application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l´habitat du poisson et à la prévention de la pollution
  
  
• Rapport annuel au Parlement Période du 1er avril 2002 au 31 mars 2003
  Sur l´adminstration et l´application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l´habitat du poisson et à la prévention de la pollution
  
  
• Rapport annuel au Parlement Période du 1er avril 2001 au 31 mars 2002
  Sur l´adminstration et l´application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l´habitat du poisson et à la prévention de la pollution
  
  
• Rapport annuel au Parlement Période du 1er avril 2000 au 31 mars 2001
  L'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection de l'habitat du poisson et à la prévention de la pollution

Ententes de partenariate

Ententes des provinces/territoires

• Ententes fédérales-provinciales/territoriales en matière d'évaluation environnementale
  
  
• Protocole d’entente concernant la mise en œuvre de la Stratégie sur les océans du Canada pour la côte du Pacifique
  
  
• Accord entre le Canada et la Colombie-Britannique sur la gestion de l´habitat du poisson
  
  
• Canada - Manitoba Protocole d'entente sur la Gestion de l'habitat du poisson
  (Communiqué)
  
  
• Protocole d'entente entre Île-du-Prince-Édouard et Pêches et Océans Canada
  (Communiqué)
  
  
• Protocole d’entente Canada – Nouvelle-Écosse sur la Gestion de l’habitat du poisson
  (Communiqué)
  

Ententes d'industries

• Protocole d'entente entre l'Association Canadienne de L'Électricite et Pêches et Océans Canada
  (Communiqué)
  
  
• Protocole d’entente entre l’ACÉ et le MPO sur la gestion de l’habitat : Objectif et principes du cadre de conformité
  
  
• Cadre de référence de la collaboration entre les associations nationales des industries des ressources et Pêches et Océans Canada
  (Communiqué)

D'autres ententes

• Lettre d’entente : Plan des travaux d’enlèvement de gravier dans la vallée du bas Fraser