Code national sur l'introduction et le transfert d'organismes aquatiques

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Renseignements Préliminaires

Table des matières

Membres du groupe de travail sur les Introductions et les transferts

AVANT-PROPOS

PARTIE 1 – CONTEXTE

  • 1.1 Objet
  • 1.2 Nécessité d'un code national
  • 1.3 Définition d'"introduction" et de "transfert
  • 1.4 L'expérience au Canada
  • 1.5 Préoccupations et répercussions
  • 1.6 Exemples d'introductions et de transferts
  • 1.7 Le processus décisionnel
  • 1.8 La mise en place des comités des introductions et des transferts d'organismes aquatiques

Figure 1 Apports de données au processus décisionnel concernant l'introduction et le transfert d'organismes aquatiques

Figure 2 Processus de demande au comité des introductions et des transferts d'organismes aquatiques

PARTIE 2 – LE CODE

  • 2.1 Autorisation
  • 2.2 Principes directeurs
  • 2.3 Objet
  • 2.4 Le code
  • 2.5 Application du code

DÉFINITIONS , DÉFINITIONS CONNEXES et BIBLIOGRAPHIE

ANNEXE I : Autorité

  • Loi et règlements fédéraux
  • | Réglementation provinciale
  • Politiques fédérales
  • Politiques provinciales
  • Organismes régionaux
  • Organisations/ententes internationales

ANNEXE II : Lignes directrice de mise en oeuvre – Rôles et responsabilités

  • Le ministre des Pêches et des Océans ou le ministre provincial
  • Le sous-ministre adjoint des Sciences
  • Le directeur général régional ou le directeur provincial
  • Le promoteur
  • Les comités des introductions et des transferts
  • La Direction des sciences de l'aquaculture
  • Procédure de règlement des litiges

ANNEXE III : Informations requises

  • Sommaire
  • Introduction
  • Information sur le cycle biologique
  • Interaction avec les espèces indigènes
  • Milieu récepteur et eaux contiguës
  • Suivi
  • Précautions et plan de gestion
  • Plan d'entreprise
  • Bibliographie

ANNEXE IV : Analyse des risques posés par les organismes aquatique

  • Partie 1 Processus d'évaluation des risques écologiques et génétiques
    • Étape 1 Déterminer la probabilité d'établissement
    • Étape 2 Déterminer les conséquences de l'établissement
    • Étape 3 Estimer le risque potentiel
    • Étape 4 Dernière étape de la documentation sur l'évaluation des risques
  • Partie 2 Processus d'évaluation des risques inhérents aux organismes
  • Étape 1 Déterminer la probabilité d'établissement
  • Étape 2 Déterminer les conséquences de l'établissement d'un organisme pathogène, parasite ou associé
  • Étape 3 Estimer le risque potentiel d'un organisme pathogène, parasite ou associé
  • Étape 4 Dernière étape de la documentation sur l'évaluation des risques

Tableau 1 Catégorisation de l'estimation du risque final

ANNEXE V : Rapport sommaire d'évaluation du risque associé à un organisme