Code national sur l'introduction et le transfert d'organismes aquatiques

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Renseignements Préliminaires

Table des matières

Membres du groupe de travail sur les Introductions et les transferts

AVANT-PROPOS

PARTIE 1 – CONTEXTE

• 1.1 Objet
• 1.2 Nécessité d'un code national
• 1.3 Définition d'"introduction" et de "transfert
• 1.4 L'expérience au Canada
• 1.5 Préoccupations et répercussions
• 1.6 Exemples d'introductions et de transferts
• 1.7 Le processus décisionnel
• 1.8 La mise en place des comités des introductions et des transferts d'organismes aquatiques

Figure 1 Apports de données au processus décisionnel concernant l'introduction et le transfert d'organismes aquatiques

Figure 2 Processus de demande au comité des introductions et des transferts d'organismes aquatiques

PARTIE 2 – LE CODE

• 2.1 Autorisation
• 2.2 Principes directeurs
• 2.3 Objet
• 2.4 Le code
• 2.5 Application du code

DÉFINITIONS , DÉFINITIONS CONNEXES et BIBLIOGRAPHIE

ANNEXE I : Autorité

• Loi et règlements fédéraux
• | Réglementation provinciale
• Politiques fédérales
• Politiques provinciales
• Organismes régionaux
• Organisations/ententes internationales

ANNEXE II : Lignes directrice de mise en oeuvre – Rôles et responsabilités

• Le ministre des Pêches et des Océans ou le ministre provincial
• Le sous-ministre adjoint des Sciences
• Le directeur général régional ou le directeur provincial
• Le promoteur
• Les comités des introductions et des transferts
• La Direction des sciences de l'aquaculture
• Procédure de règlement des litiges

ANNEXE III : Informations requises

• Sommaire
• Introduction
• Information sur le cycle biologique
• Interaction avec les espèces indigènes
• Milieu récepteur et eaux contiguës
• Suivi
• Précautions et plan de gestion
• Plan d'entreprise
• Bibliographie

ANNEXE IV : Analyse des risques posés par les organismes aquatique

• Partie 1 Processus d'évaluation des risques écologiques et génétiques
• • Étape 1 Déterminer la probabilité d'établissement
  • Étape 2 Déterminer les conséquences de l'établissement
  • Étape 3 Estimer le risque potentiel
  • Étape 4 Dernière étape de la documentation sur l'évaluation des risques
• Partie 2 Processus d'évaluation des risques inhérents aux organismes
• Étape 1 Déterminer la probabilité d'établissement
• Étape 2 Déterminer les conséquences de l'établissement d'un organisme pathogène, parasite ou associé
• Étape 3 Estimer le risque potentiel d'un organisme pathogène, parasite ou associé
• Étape 4 Dernière étape de la documentation sur l'évaluation des risques

Tableau 1 Catégorisation de l'estimation du risque final

ANNEXE V : Rapport sommaire d'évaluation du risque associé à un organisme